SPVM : un peu d'anticorps avec ça?

Comment guérir le virus qui semble gangréner les affaires internes du Service... (Photo archives La Presse)

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Comment guérir le virus qui semble gangréner les affaires internes du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM)? Il est plus facile de critiquer le remède du ministre Coiteux que d'en trouver un meilleur.

Sa solution devient de moins en moins mauvaise.

La première version avait pourtant tout pour susciter l'inquiétude. La semaine dernière, l'émission J.E. exposait une fois de plus les guerres intestines à la division des enquêtes internes du SPVM. Des clans fabriqueraient même des preuves pour régler leurs comptes. C'est à visage découvert que d'ex-policiers l'ont allégué.

Le patron du SPVM a réagi en appelant son homologue de la Sûreté du Québec (SQ) pour demander... à des policiers d'enquêter sur ses policiers qui enquêtent sur d'autres policiers. Rien d'hyper rassurant, d'autant plus qu'on a appris peu après que des enquêteurs de la SQ étaient associés à une des vendettas alléguées.

Afin d'assurer l'indépendance de l'enquête, M. Coiteux a dans un premier temps adjoint de nouveaux enquêteurs externes (du DPCP et de la GRC). Puis vendredi dernier, il a ajouté des couches.

 - Pour éviter les possibles conflits d'intérêts entre la SQ et le SPVM, on y nommait du nouveau personnel. Aux enquêteurs de la SQ, de la GRC et du DPCP, on ajoutait ceux d'autres corps policiers (Québec, Longueuil et Gatineau). Et au directeur de l'opération qui vient de la SQ, on ajoutait une co-patronne, Madeleine Giauque (qui pilote le Bureau d'enquêtes indépendantes).

 - Une seconde enquête était déclenchée. Alors que la première se penche sur des allégations précises, celle-ci portera sur la culture du SPVM qui la rend possible. Cette enquête administrative sera pilotée par un procureur. Il pourra contraindre des témoins, comme dans les commissions d'enquête.

Ces enquêtes ont ainsi été construites comme des blocs Lego qui s'empilent. Cela soulève des inquiétudes pour leur efficacité - vont-elles se compléter ou s'empiéter? Et il y a aussi le problème pas tout à fait réglé de l'apparence de conflit d'intérêts. Québec mise sur l'équilibre des loyautés ; des membres de différents services policiers se surveilleront entre eux. Mais cela n'élimine pas un autre biais, celui de la culture professionnelle qui unit l'ensemble des policiers.

À la décharge de Québec, il arrive qu'un corps policier enquête sur un autre avec rigueur - le récent cas de Val-d'Or l'a démontré. Et si on leur fait appel, c'est parce qu'ils détiennent une véritable expertise sur les enquêtes policières. Il n'existe pas au Québec de modèle comme le juge d'instruction français, à la fois un civil indépendant et un professionnel de l'enquête policière.

Ces nuances étaient faites, que faire maintenant?

Le Bureau d'enquêtes indépendantes (BEI) a été écarté un peu vite au début de la crise. Il est vrai que son mandat se limite aux opérations policières avec mort ou blessé grave, mais la loi se change.

Il est aussi vrai qu'il manque de ressources, mais on pourrait les renflouer. Vendredi, M. Coiteux a fini par nommer Mme Giauque à la codirection de l'enquête. Aurait-il fallu confier tout le travail au BEI? Cette solution aurait elle aussi eu ses limites. Certains membres du BEI sont d'ex-policiers qui ont travaillé avec les affaires internes du SPVM. Et ce jeune bureau, en fonction depuis moins d'une année, est-il vraiment prêt à donner un coup de pied dans le nid de guêpes du SPVM? Ce pourrait être une guerre asymétrique...

Reste une dernière option, la commission d'enquête. Elle a été utilisée pour la GRC dans les années 70 et pour la SQ dans les années 90. En théorie, ce serait pertinent. Or, il y en a eu pas mal, et l'écoeurantite augmente. On vient d'ailleurs d'en lancer une sur les sources des journalistes, qui se penchera entre autres sur les affaires internes du SPVM.

Une commission d'enquête serait lourde et longue. Au lieu d'attendre un rapport dans deux ou trois ans, on pourrait dès maintenant adopter une recommandation qui en surgirait probablement : renforcer la Commission de la sécurité publique de la Ville de Montréal, cette farce qui étampe des décisions déjà prises.

À l'heure actuelle, cette instance est contrôlée par le parti du maire de Montréal. On devrait y nommer des civils et davantage de membres de l'opposition. Et les travaux ne devraient pas systématiquement se dérouler à huis clos.

Pour paraphraser le maire Coderre, on peut opérer le malade tout en préparant son vaccin en même temps. Ce ne serait pas compliqué ni même coûteux. Et cela aiderait à croire que nos élus veulent régler le problème, et non gérer une embêtante crise médiatique.




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