Charlotte Laflamme et Maxime Langevin sont mariés depuis 9 ans, mais en couple depuis 21 ans. Quand Maxime gagnait un plus gros salaire que Charlotte, il a cotisé au REER de cette dernière parce que c’était plus avantageux pour lui de le faire, mais aussi par souci d’équité. « Je l’ai fait pendant un an. Après ça, ça devenait plus avantageux de tout le mettre pour moi que d’en mettre pour Charlotte », explique-t-il. Le couple, qui avoue que le terme « REER de conjoint » ne lui est pas familier, l’a pourtant déjà utilisé !
Les avantages du REER de conjoint
Un REER de conjoint peut être utilisé par les couples mariés ou en union de fait. Il permet à un des deux partenaires de cotiser dans le régime de l’autre en utilisant ses propres droits de contribution afin de profiter de la déduction fiscale correspondante. Celui ou celle qui cotise peut investir jusqu’à la limite de sa cotisation sans affecter le plafond de son partenaire. « Je cotise pour mon conjoint ou ma conjointe, mais c’est vraiment mes droits REER qui sont utilisés, c’est donc moi qui vais avoir la déduction. Mais le REER est au nom du conjoint », explique Vincent Sigouin-Marquis, fiscaliste et planificateur financier chez Desjardins Gestion de patrimoine.
C’est au moment de retirer les REER que ça devient intéressant. « Si madame cotise dans le REER de son conjoint et que lui, au moment de sa retraite, paye seulement 10 % d’impôt au lieu des 30 % que payerait madame, on vient de faire grossir le cadeau du gouvernement. Ça peut devenir rapidement très intéressant », démontre M. Sigouin-Marquis.
Rendu au moment de retirer les sommes, s’il y a une différence importante entre les revenus des deux conjoints, c’est là qu’on voit l’avantage principal du REER de conjoint.
Vincent Sigouin-Marquis, fiscaliste et planificateur financier chez Desjardins Gestion de patrimoine
Un autre avantage du REER de conjoint est de maximiser le régime d’accession à la propriété (RAP). « Si j’ai déjà tout l’argent requis, mais ma conjointe ne l’a pas, j’ai juste à cotiser dans son REER », explique Roger Massicotte, planificateur financier indépendant. Cela permet donc de doubler la somme pour l’achat d’une première propriété.
Le REER de conjoint peut aussi être un bon instrument de planification financière pour un moment où l’on sait que le revenu du conjoint sera peu élevé, comme pour un congé de maternité, un retour aux études ou une année sabbatique. « Si on cotise une somme aujourd’hui et que cette somme reste là pendant trois ans – une règle connue sous le nom des “trois 31 décembre” –, notre conjoint pourrait, s’il n’y a pas eu d’autres cotisations entre-temps, retirer cette somme. C’est lui qui va être imposé, c’est lui qui va ajouter cette somme-là à son revenu, et donc ça peut amener un bon coup de pouce dans une année où il y a moins de revenus », explique M. Sigouin-Marquis.
Finalement, sachant qu’on a le droit de cotiser à un REER jusqu’à 71 ans, le REER de conjoint peut permettre à une personne qui a un conjoint moins âgé de continuer à contribuer. « Si j’ai 72 ans et que j’ai encore 35 000 $ de droits de contributions REER qui n’ont pas été utilisés, je peux les mettre dans le REER de mon conjoint », explique M. Massicotte.
Pour couples avertis seulement
Pour les couples mariés, les REER entrent dans le partage du patrimoine familial. En cas de divorce, ils sont donc séparés moitié-moitié. « Que j’aie mis par exemple 50 000 $ de REER à mon nom ou au nom de mon conjoint, s’il y a rupture et qu’on est mariés, le partage du patrimoine va faire en sorte que chacun des deux conjoints va partir avec 25 000 $, donc la moitié de la somme qui a été cotisée », précise le fiscaliste et planificateur financier chez Desjardins Gestion de patrimoine.
Pour les conjoints de fait, il n’y a pas cette notion de partage de patrimoine familial au moment de la séparation. Les couples qui décident de prendre un REER de conjoint feraient donc mieux de signer une convention de vie commune afin d’éviter les mauvaises surprises. « Si on a mis 50 000 $ dans le REER de notre conjoint et qu’il y a séparation, le conjoint garde les dollars et on ne récupère rien. Ça peut coûter cher comme incompréhension », avise M. Sigouin-Marquis.