Le Québec, paradis fiscal des alumineries

La question me chicote depuis longtemps. Notre industrie de l’aluminium paie-t-elle sa juste part d’impôts, part qui compenserait l’énorme quantité d’énergie qu’on lui consent au rabais ?

Le sujet est fondamental en cette ère où l’énergie propre est très demandée, dans le contexte du réchauffement climatique. François Legault l’a dit : il faut bâtir un demi-Hydro-Québec de plus. Et le ministre de l’Énergie, Pierre Fitzgibbon, évoque l’idée de laver la vaisselle à minuit pour économiser.

Or, il est impossible de parler d’énergie sans parler de l’aluminium. Cette industrie consomme — attachez vos tuques — 20 % de toute l’énergie électrique du Québec.

Bref, en avons-nous pour notre argent ?

Mes recherches m’ont fait découvrir un portrait déconcertant, basé notamment sur la principale entreprise au Québec, Rio Tinto (54 % de l’aluminium produit, le reste vient d’Alcoa et d’Alouette).

D’abord, je constate que Rio Tinto n’a pratiquement pas payé d’impôts au gouvernement du Québec ces dernières années pour son secteur de l’aluminium. Ensuite, en ajoutant l’impôt versé au fédéral, on remarque que la facture globale représente seulement 4,1 % des impôts mondiaux de l’entreprise pour l’aluminium, alors que ses usines du Québec produisent la moitié de son total mondial.

En réponse à ces observations, la multinationale fait valoir qu’elle a une contribution importante dans l’économie du Québec, notamment par ses dépenses et ses investissements (voir autre texte).

Comment est-ce que j’obtiens de tels chiffres, décortiqués avec l’aide d’un docteur en comptabilité ? Pourquoi si peu d’impôts ? Suivez-moi.

Depuis 2011, Rio Tinto publie un « Taxes Paid Report » annuel, qui donne le détail des impôts qu’elle paie partout dans le monde, en toute transparence (ce que ne fait pas Alcoa). Les « Taxes Paid Reports » sont plus détaillés depuis quatre ans, si bien qu’il est possible d’avoir une bonne idée des impôts payés par secteur, notamment pour le plus important au Québec, celui de l’aluminium.

Depuis quatre ans, donc, la facture d’impôt sur les sociétés payée au gouvernement du Québec pour l’aluminium a été pratiquement nulle, selon nos estimations.

En ajoutant la portion versée au fédéral, les impôts payés qui sont associés aux alumineries de Rio Tinto au Québec ont été de 16,3 millions US par année depuis quatre ans¹.

Est-ce modeste ? Très. Cette somme représente seulement 4,1 % des quelque 400 millions US d’impôts payés par Rio Tinto dans le monde pour ses activités d’aluminium annuellement, alors que ses alumineries du Québec produisent 49 % de son total mondial.

C’est aussi très peu comparativement aux autres industries au Canada. Selon des données de Statistique Canada, les entreprises non financières ont payé, en moyenne, l’équivalent de 1,4 % de leurs revenus bruts en impôts en 2020 et 2021 au pays.

Rio Tinto ? Trois fois moins, soit 0,4 % de ses 3,7 milliards US de revenus tirés de l’aluminium du Québec².

Il faut admettre que l’industrie de l’aluminium a eu une décennie très difficile. Les prix de l’aluminium sont restés bas sur les marchés, bousculés par la multiplication des alumineries chinoises.

« Depuis 10 ans, c’est la traversée du désert. Aux États-Unis, il s’est fermé 10 usines sur 14 », me dit Jean Simard, PDG de l’Association de l’aluminium du Canada, dont le mandat est de défendre l’industrie.

Tout de même, on se serait attendu à une hausse de la part canadienne des impôts mondiaux de Rio Tinto en 2021, avec le bond de 33 % du prix moyen de l’aluminium par rapport aux trois années précédentes, à 2899 $ US la tonne.

Or, ce ne fut guère le cas. Les impôts payés au Québec et au fédéral en 2021 pour l’aluminium (36 millions US) ne représentent guère plus de 7 % du total mondial de Rio Tinto pour ce secteur, ce qui reste toujours bien inférieur à la part de production du Québec (49 % du total mondial de Rio Tinto, je le rappelle).

Les congés d’impôts de Québec

Comment expliquer ces faibles impôts ?

D’abord, il y a le fameux congé d’impôts offert par le gouvernement du Québec aux entreprises qui font d’importants investissements, par exemple 50 ou 100 millions et plus. Le congé vise l’impôt sur le revenu et la cotisation au Fonds des services de santé pour les activités relatives au projet. Il peut s’étendre jusqu’à 15 ans³.

Dans ses « Taxes Paid Reports », Rio Tinto indique avoir bénéficié de ce congé d’impôts six fois au cours des dernières années.

Autre explication de la facture allégée d’impôts : la déduction pour amortissement sur investissements.

Un porte-parole de Rio Tinto m’explique que l’entreprise a eu abondamment recours à cette déduction, puisque les actifs de l’entreprise au Québec sont âgés de 70 ans, en moyenne, et nécessitent plusieurs centaines de millions d’investissements par année. La déduction pour amortissement a même été bonifiée depuis 2018 par Québec et Ottawa.

Bref, nos gouvernements empochent très peu d’impôts. La chose surprend quand on sait que l’industrie de l’aluminium bénéficie déjà de tarifs d’électricité fort avantageux d’Hydro-Québec, décrétés par le gouvernement.

Depuis cinq ans, les alumineries ont ainsi payé 4,2 cents le kilowattheure, en moyenne, selon des documents publics, soit 15 % de moins que ce qu’Hydro-Québec facture normalement aux grandes industries. Il s’agit d’une économie de 190 millions par année pour les alumineries, l’équivalent de subventions.

Plus encore : il y a plusieurs décennies, nos gouvernements ont accordé à Rio Tinto le droit de produire sa propre électricité sur les rivières Saguenay et Péribonka, au Saguenay–Lac-Saint-Jean, pour une bouchée de pain. Ces dispositions permettent à la multinationale de disposer d’une énergie encore meilleur marché pour 90 % de ses besoins (voir autre texte).

Ce n’est pas tout. L’industrie a aussi obtenu des allocations lui permettant d’émettre ses tonnes de gaz à effet de serre (GES) sans payer de droits ou de taxes. Et elle n’émet pas des « pinottes » : 5,4 millions de tonnes par année au Québec, l’équivalent de 7 % de tous les GES émis au Québec.

50 lobbyistes

Impôts minimes, tarifs d’électricité avantageux, droit de polluer gratuitement… qu’est-ce qui explique que l’industrie continue d’avoir la faveur du gouvernement, année après année ?

Nul doute que les 7300 emplois bien payés au Québec, surtout en région, comptent pour beaucoup. Sauf que l’appui massif du gouvernement, qui pouvait se justifier quand le chômage sévissait et que l’énergie débordait, est absurde de nos jours, avec la pénurie de main-d’œuvre et les énormes demandes d’énergie propre sur la table d’Hydro-Québec.

Est-il possible que l’intense lobby pratiqué par l’industrie de l’aluminium depuis un demi-siècle ait fait perdre aux politiciens le sens de la mesure ?

Cette année, le Registre des lobbyistes compte 50 personnes qui sont autorisées à tenter de persuader les ministres et hauts fonctionnaires du Québec des bienfaits de l’industrie de l’aluminium et de ses entreprises. Une quinzaine de ministères et organismes sont ciblés : Finances, Environnement, Énergie, Hydro-Québec et, bien sûr, le ministère du premier ministre.

Essentiellement, ces lobbyistes ont deux principaux mandats, selon le Registre : 1) convaincre le gouvernement de continuer à leur fournir de l’énergie à bons prix et en quantité suffisante ; 2) convaincre le gouvernement de continuer à leur permettre d’émettre des GES gratuitement, sinon de les subventionner pour décarboner.

Et chaque fois, on fait valoir les investissements, les grandes retombées économiques de l’industrie et les emplois bien payés, notamment en région.

N’est-il pas temps de se demander si ces montagnes de subventions directes et indirectes à l’industrie en valent vraiment la chandelle, surtout dans le contexte actuel ? En somme, ne devrait-on pas mettre fin au paradis fiscal de l’aluminium ?

1. Rio Tinto publie l’impôt des sociétés payé au gouvernement du Québec. Pour estimer la part de la multinationale qui vient de son secteur de l’aluminium, nous avons soustrait la portion des impôts qui vient des filiales Rio Tinto Fer et Titane et Iron Ore Company. Les « Taxes Paid Reports » indiquent que dans l’autre province où Rio Tinto produit de l’aluminium, soit la Colombie-Britannique, la multinationale n’a pas payé un sou d’impôt provincial sur les sociétés depuis plusieurs années. Pour l’ensemble du Canada, il est possible d’estimer que l’impôt fédéral et l’impôt provincial sur les sociétés pour le secteur de l’aluminium ont été de 20,2 millions US par année depuis quatre ans, en moyenne, dont l’essentiel serait associé aux alumineries du Québec (16,3 millions US).

2. Il aurait été préférable d’avoir l’impôt en proportion des bénéfices, mais comme il est impossible de connaître les bénéfices de Rio Tinto tirés des activités du Québec, j’ai dû utiliser les revenus bruts, estimés grâce au prix de l’aluminium et à la quantité produite ; j’ai ainsi pu comparer le rapport impôt/revenus avec ceux des autres industries.

3. Le congé fiscal a été mis en place sous le Parti québécois, en 2012, mais il est demeuré sous le Parti libéral et la CAQ. La première version date de l’année 2000, sous le ministre des Finances Bernard Landry. Il a été abrogé en 2003 puis réintroduit en 2012. Le seuil pour en bénéficier est alors passé de 300 millions à 100 millions, et même à 50 millions en région.

Consultez le site du ministère des Finances du Québec

Des rabais de 190 millions par an aux alumineries

Les alumineries bénéficient de tarifs électriques hors norme, qui ne varient pas en fonction des coûts d’Hydro-Québec, mais avec le prix de l’aluminium. Or, ces tarifs ont permis aux alumineries d’économiser 190 millions par année depuis cinq ans, aux frais des contribuables.

L’information sur les tarifs est tirée des contrats signés par les alumineries avec le gouvernement du Québec, publiés dans la Gazette officielle. Ces contrats, dits à partage de risque, détaillent les formules qui permettent d’établir les tarifs électriques de chacune des alumineries¹.

Toutes paient un tarif qui varie en fonction du prix courant de l’aluminium coté au London Metal Exchange (LME). Et en moyenne, depuis cinq ans, le prix de l’aluminium a débouché sur des tarifs de quelque 4,2 cents le kilowattheure (kWh), selon mes estimations, validées par un ex-cadre supérieur d’Hydro-Québec.

Ce tarif de 4,2 cents est 15 % moins élevé que le fameux tarif L qu’Hydro-Québec facture aux grandes industries, soit 5 cents le kilowattheure. L’écart équivaut à un rabais de 190 millions par année.

Ces contrats avec les alumineries ont été conclus par le gouvernement et non par Hydro-Québec. Normalement, la formule de partage de risque devrait permettre, à long terme, de se traduire en tarifs parfois au-dessus et parfois au-dessous du tarif L d’Hydro. Depuis cinq ans, ce fut rarement au-dessus.

Pour que la société d’État obtienne l’équivalent du tarif L, le prix de l’aluminium doit avoisiner les 2540 $ US la tonne, en moyenne, selon ce que les formules permettent de déduire. Or, entre 2017 et 2021, le prix a presque toujours été sous ce seuil.

Il a dépassé les 2540 $ US en avril 2021, au sortir des confinements pandémiques, grimpant même brièvement jusqu’à 3660 $ US après le début de la guerre en Ukraine, en mars 2022.

Le tarif électrique devait alors avoisiner les 7,2 cents le kilowattheure, soit trois fois plus que celui estimé lors du grand confinement du printemps 2020 (2,8 cents).

Depuis le début de la guerre, le prix de l’aluminium a reculé. Il était de 2340 $ US le 1^er décembre 2022, ce qui se traduit par un tarif électrique moyen d’environ 4,6 cents le kilowattheure, sous le tarif L de 5 cents.

En somme, depuis cinq ans, le partage de risque s’est avéré favorable aux alumineries et coûteux pour les contribuables.

Il faut dire que les tarifs ont tous été renégociés à la baisse entre 2014 et 2018. Pour quatre des cinq contrats, l’allégement a été une bouée de sauvetage, selon ce qui est écrit dans les décrets gouvernementaux.

Le gouvernement a accepté ces rajustements, selon les décrets, parce que les alumineries se disaient incapables de respecter leur engagement d’investissement et étant donné le « contexte de l’industrie mondiale de l’aluminium qui n’évolue pas comme prévu », ou encore « pour favoriser le maintien des activités ».

Bref, le gouvernement du Québec leur a accordé des subventions déguisées pour leur permettre de résister aux alumineries chinoises, notamment.

Cela dit, les tarifs ne sont pas les mêmes d’une aluminerie à l’autre, étonnamment, bien que tous soient liés aux prix de l’aluminium.

L’usine d’Arvida (Rio Tinto) et celle de Baie-Comeau (Alcoa) ont payé 3 cents le kilowattheure depuis cinq ans, en moyenne. Le tarif pour ces deux vieilles installations s’avère bien moins élevé que celui des usines plus récentes que sont Alouette à Sept-Îles (4,4 cents) ou l’aluminerie de Bécancour (5,4 cents).

Le généreux bail de la Péribonka

Les rabais tarifaires ne disent pas tout. Rio Tinto bénéficie de conditions encore plus avantageuses pour 90 % de ses besoins en étant productrice de sa propre énergie.

Le droit de produire cette énergie lui a été accordé par le gouvernement sous deux formes : l’une pour la rivière Saguenay, l’autre pour la rivière Péribonka, au Saguenay–Lac-Saint-Jean.

Dans le premier cas, l’entreprise a acheté les droits avant la Seconde Guerre mondiale. Elle y a trois centrales.

Et pour la rivière Péribonka, qui compte aussi trois centrales, le droit d’utilisation vient d’une entente de location qui remonte à 1950. La redevance versée au gouvernement pour louer les portions de la rivière Péribonka est minime, encore aujourd’hui : moins d’un dixième de cent le kilowattheure par année².

Bien sûr, Rio Tinto doit financer ses propres installations électriques sur ces rivières. Mais le coût de revient de l’énergie, qui n’est pas public, doit être très bas, puisque les centrales sont âgées et amorties depuis longtemps. Pour le même genre de vieilles centrales, le coût de production d’Hydro-Québec est de 2 cents le kilowattheure.

Ces installations de Rio Tinto sont parmi les rares à ne pas avoir été nationalisées dans les années 1960. Elles sont en tout cas les plus importantes du privé : Rio Tinto y produit l’équivalent de 11 % de la production d’Hydro-Québec, capable d’alimenter 1,1 million de maisons.

Ce n’est pas tout. En décembre 2006, le contrat de location de la Péribonka a été renouvelé par le gouvernement de Jean Charest… jusqu’en 2058. En échange, Rio Tinto promettait d’investir 2 milliards au Saguenay–Lac-Saint-Jean. Nous étions alors à quelques semaines des élections de mars 2007. Jean Charest a été réélu.

Onze ans plus tard, en 2018, Rio Tinto se disait incapable de respecter son engagement d’investissement, vu l’état du marché de l’aluminium, selon ce qui est écrit dans un décret.

Le bail de la Péribonka n’a pas été résilié pour autant. Le gouvernement a plutôt réduit le tarif du contrat visant les 10 % d’énergie que Rio Tinto ne produisait pas elle-même, la dispensant de payer le tarif L.

C’est ce contrat remanié qui a permis à Rio Tinto de payer 3 cents le kilowattheure à Hydro-Québec, en moyenne, au cours des cinq dernières années, comme expliqué plus haut. C’est le plus bas tarif L de toutes les alumineries au Québec.

Rio Tinto réplique

Rio Tinto m’a transmis son point de vue par courriel. Elle ne répond pas directement à mes questions sur ses faibles impôts et tarifs électriques du secteur de l’aluminium au Québec.

« En 2021, Rio Tinto a payé plus de 700 millions de dollars CAN en impôts sur les sociétés au Canada », m’écrit l’entreprise.

Cette somme, dois-je préciser, vient à 94 % de la filiale d’extraction de minerai de fer Iron Ore Company of Canada et rapporte surtout au fisc fédéral et à Terre-Neuve-et-Labrador (97 % de la somme), selon ce qui est indiqué dans le « Tax Paid Report » de l’entreprise.

La multinationale fait valoir, par ailleurs, qu’elle a une contribution importante dans l’économie du Québec, notamment par ses dépenses et ses investissements.

« Au Québec, nous employons près de 8000 personnes et, en 2021, nous avons cumulé environ 3,2 milliards de dollars de dépenses d’exploitation », m’écrit Rio Tinto.

Parmi les exemples récents d’investissements, on retrouve le centre de billettes d’aluminium à l’usine d’Alma (240 millions) et l’augmentation de la production à l’usine AP60 d’Arvida (110 millions), entre autres. L’entreprise dit également innover, notamment avec la technologie Elysis, qui permettra d’éliminer les gaz à effet de serre.

« Ces projets s’ajoutent aux 500 millions par année que nous investissons au Québec dans le maintien et la modernisation des actifs de Rio Tinto Aluminium, qui ont 70 ans en moyenne. »

Pour ces investissements, l’entreprise dit prendre des déductions à titre d’amortissement, prévues par le régime fiscal, qui ont pour effet de réduire les impôts.

Sur les 8000 personnes que Rio Tinto emploie au Québec, 4500 travaillent dans le secteur de l’aluminium.

1. Voir ces décrets :

Consultez le décret d’Alcoa Deschambault et Baie-Comeau, 2014 Consultez le décret d’Alcoa Bécancour (ABI), décembre 2014 Consultez le décret d’Alouette (Sept-Îles), juillet 2016 Consultez le décret de Rio Tinto Alcan pour Arvida, 2018

2. L’information est tirée d’une loi de 1984. La redevance était alors de 19 cents par 1000 kWh et avec l’indexation, évoquée dans un décret de 2007, le taux oscillerait aujourd’hui entre 50 cents et 1 $ par 1000 kWh, ce qui équivaut donc à moins d’un dixième de cent par kilowattheure. À cette somme s’ajoute une redevance pour les centrales des deux rivières Saguenay et Péribonka dont les sommes sont destinées au Fonds des générations. Cette redevance, payée aussi par Hydro-Québec, est de 0,35 cent par kilowattheure en 2022 (un tiers de cent). En 2021, pour l’ensemble de ses redevances, Rio Tinto a payé 54,1 millions US (73 millions CAN, soit 0,41 cent le kilowattheure) au gouvernement du Québec.