Petite mise en situation. Vous vous levez un bon matin et décidez de lire Cap sur un Québec gagnant : Le projet Saint-Laurent, pour en savoir plus sur les idées de François Legault. Vous avez l’intention d’acheter le livre en format numérique afin de sauver du temps. Vous allez sur le site internet d’un libraire québécois. Au moment de payer, vous vous rendez compte que la taxe de vente du Québec (TVQ) a été appliquée sur le prix du livre. Vous vous dites que quelque chose cloche puisque la TVQ ne s’applique pas sur les livres.

Alexandre Gervais Alexandre Gervais
Trois-Rivières

Vous êtes pourtant dans l’erreur. Au Québec, la TVQ s’applique sur les livres numériques alors qu’elle ne s’applique pas aux livres en format papier.* Pour une question d’équité, le gouvernement québécois ne devrait-il pas cesser d’amasser des recettes fiscales en appliquant la TVQ sur les livres numériques ?

Demeurant en milieu urbain, j’ai facilement accès à plusieurs librairies. Ce n’est pas le cas pour d’autres personnes. Pour celles-ci, il est plus facile de télécharger un livre que de se déplacer pour aller dans une autre ville.

Il en est de même pour tout autre individu ne pouvant pas facilement accéder à une librairie. Certains pourraient dire que les gens peuvent se faire livrer des documents à domicile. C’est vrai, mais la livraison à domicile représente un coût supplémentaire pour les clients. C’est aussi le cas pour les commerçants qui doivent faire concurrence à Amazon, qui offre la livraison gratuite à partir de 35 $ d’achats.

Il est cependant à noter qu’un espoir existe dans ce dossier. Le 18 août 2020, la députée indépendante Catherine Fournier a demandé à Nathalie Roy, ministre de la Culture et des Communications, si celle-ci avait l’intention de demander au ministre des Finances de corriger l’incohérence. Sa réponse fut : « Je vais lui soumettre la proposition. Mais c’est… On parle ici de fiscalité, et de fiscalité avec des biens immatériels, et là encore, c’est compliqué. Mais je suis d’accord avec vous qu’il y a une forme d’incohérence, je suis tout à fait d’accord avec vous. »

Il est donc à souhaiter que le dossier progresse afin que nous atteignions une meilleure équité.

*Consultez le site de l’émission La Facture