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Comment dompter le monstre

Yves Boisvert
La Presse

Encore une fois, la justice se retrouve avec un monstre de procédure sur les bras. Combien avez-vous dit? Cent vingt-huit membres et sympathisants des Hells arrêtés? Et il en manque une trentaine en cavale?

Ceux-là sont accusés pour la plupart de meurtres, complots pour meurtres, gangstérisme et autres crimes qui ne sont pas exactement des détails.

 

Encore une fois, donc, le monstre arrive au palais de justice par la grande porte, et plus gros que jamais.

On note que 105 personnes sont accusées du même meurtre. On ignore encore en vertu de quelle théorie et de quelle preuve. Peut-être une nouvelle version du «bateau pirate», plaidé après Printemps 2001: dans une entreprise criminelle commune de style motards, comme sur un bateau de pirates partis à la chasse au trésor, tous les participants savent qu'il y aura des meurtres, sans en connaître les détails à l'avance; ils sont donc complices.

Les tribunaux n'ont pas encore avalisé cette théorie nouvelle et on verra s'il en sera question. Mais 105 personnes dans un même procès, c'est à peu près impensable et ingérable. Il faut en effet une preuve contre chacun des accusés sur chacun des éléments du crime. Chacun a droit à un avocat, qui a le droit de poser des questions concernant son client. Je ne voudrais pas être juré là-dedans, ni huissier audiencier, d'ailleurs. Un procès du siècle est toujours meilleur quand il est tenu dans le même siècle...

Sans doute devra-t-on regrouper les accusés par groupes raisonnablement importants, selon la preuve, selon les témoignages, pour ne pas non plus faire cent procès sur les mêmes faits. Après Printemps 2001, au fait, la plupart des accusés avaient plaidé coupable, y compris les accusés dans un des deux superprocès, qui comptaient chacun une quinzaine d'accusés.

Ce sont les procès du XXIe siècle, aussi bien s'y faire: longues enquêtes complexes, preuve qui tient dans des camions entiers... On voulait une police professionnelle, qui remonte à la tête des organisations? On l'a. L'a-t-on oublié? Ce genre d'opération était impensable il y a seulement 10 ans, quand Maurice Boucher sortait triomphant du palais de justice. On ne viendrait jamais à bout des motards, pensait-on. C'est donc une nouvelle assez extraordinaire en soi que ces rafles répétées - sous réserve de voir le jugement final.

Sauf qu'il faut que la justice suive et réussisse maintenant à gérer ces bêtes d'une manière tout aussi moderne, ce qui n'est pas gagné.

La clé sera que les juges en charge de ces dossiers organisent la preuve de gré ou de force, la rendent digestible, pour ne pas infliger un procès de trois ans - ni d'un an, si possible - à des citoyens qui ont autre chose à faire.

Les Hells illégaux?

Hier, sur les ondes de Radio-Canada, l'avocat Jean-Claude Hébert (avec d'autres) soulevait des doutes sur l'idée de déclarer les Hells illégaux.

D'abord, dit-il, l'identification (vestes, bunker, etc.) rend le travail des policiers plus facile. Interdire ces signes n'aiderait pas la police.

À cela, on peut répondre qu'il a tout de même fallu plus de 40 ans pour en arriver aux rafles spectaculaires de Printemps 2001 et de cette semaine. Le travail d'infiltration, de filature, d'analyse reste entier une fois qu'on a vu les vestes. Ce n'est pas d'un grand secours.

Par contre, ce n'est pas pour rien que les motards utilisent ces signes. Ce sont des outils promotionnels éprouvés pour affirmer leur puissance, terroriser et recruter de nouveaux membres.

Autre objection de Me Hébert, plus sérieuse: les risques de dérapage. On rappelle qu'en 1970, pendant la crise d'Octobre, on avait déclaré le FLQ et ses sympathisants hors la loi, ce qui a mené à l'arrestation de plus de 400 innocents, incarcérés trois semaines sans mandat et sans accusation, ni excuses d'ailleurs.

On ne veut évidemment rien d'approchant. Le problème n'est pas dans la déclaration d'illégalité: il est dans le fait qu'on avait suspendu les libertés civiles en ayant recours à la Loi sur les mesures de guerre. Donc, impossibilité, scandaleuse en soi, de faire contrôler par un juge la légalité de sa détention (l'habeas corpus millénaire).

Il ne serait évidemment pas question de ça. C'est l'organisation qui serait illégale, puisque malgré ses prétentions (car les Hells sont légalement incorporés), cette association est créée pour des fins criminelles. Y être associé formellement serait interdit.

De même qu'on ne tolérerait pas la création d'un parti nazi prônant la violence et le racisme, on peut fort bien imaginer de rendre illégale une organisation objectivement et incontestablement criminelle. Le tout balisé judiciairement, contestable devant les tribunaux et encadré par la Charte, cela va de soi.

Ah, certes, on n'aura pas réglé le problème du crime organisé, il s'en faut de beaucoup. Ni de la consommation/légalisation de la drogue. Mais on aura rendu les activités d'un groupe puissant et dangereux plus pénibles, ce qui est à la fois modeste, utile et important.

Je me félicite de voir qu'encore une fois, le Bloc québécois mène la charge dans ce dossier. Hier, le député Réal Ménard a demandé la convocation du comité sur la justice pour examiner la faisabilité de cette idée.

Ça vaut au moins quelques heures de réunion!

Courriel Pour joindre notre chroniqueur: yves.boisvert@lapresse.ca

 




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