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Et si le pont Champlain réduisait vos impôts?

Pas de doute, la réfection du pont Champlain et de l'échangeur Turcot coûtera des milliards de dollars aux contribuables. Mais la congestion causée par ces grands chantiers permettra à certains automobilistes incommodés de réduire considérablement leur facture fiscale.

Pour vous en convaincre, je vous raconte l'histoire peu banale de Sylvain Léveillée, qui a plaidé sa cause lui-même devant la Cour canadienne de l'impôt et qui a gagné contre la puissante Agence du revenu du Canada (ARC), l'été dernier.

M. Léveillée avait déménagé pour se rapprocher de son nouvel emploi. On le comprend : il vivait à Saint-Jean-sur-Richelieu et devait traverser les ponts, soir et matin, pour aller travailler à Laval. Il s'est donc installé à Mascouche.

Les travailleurs ne le savent pas assez, mais ils peuvent déduire leurs frais de déménagement s'ils se sont rapprochés d'au moins 40 km de leur nouvel emploi. Cette avantageuse mesure fiscale peut vous faire économiser des milliers de dollars, car une foule de dépenses sont admissibles. J'y reviendrai plus loin.

M. Léveillée, lui, connaissait très bien la loi. Il faut dire qu'il est spécialiste de la planification financière et successorale à la Financière Sun Life. Mais le fisc, qui scrute attentivement les demandes de frais de déménagement, a refusé de lui accorder sa déduction. Selon les calculs du vérificateur, son déménagement ne l'avait rapproché que de 33 km de son nouveau lieu de travail.

Le hic, c'est que les calculs de l'ARC se fondaient sur le chemin le plus court, en kilomètres. Ce chemin supposait que M. Léveillée empruntait le pont Champlain et l'échangeur Turcot. Mais pour éviter la congestion, M. Léveillée empruntait plutôt un itinéraire alternatif, plus long en distance, mais deux fois plus court en temps.

Le tribunal s'est rendu à ses arguments. Il faut utiliser une route « réaliste » en s'appuyant sur le « gros bon sens », a dit la juge Johanne D'Auray. « On ne demandera pas à un contribuable de prendre une route qui lui prend le double du temps parce que cette route résulte en moins de kilomètres. »

Mais le litige ne s'arrêtait pas là. Même en utilisant l'itinéraire « réaliste », l'ARC plaidait que le déménagement rapprochait M. Léveillée de seulement 37 km de son nouveau travail. Encore insuffisant.

Or, le fisc se fondait sur les estimations de Google et Here.com. De son côté, M. Léveillée avait fait des calculs avec TomTom, qui lui permettait d'arriver au chiffre magique de 40 km. Avec Here.com, il y arrivait aussi. Mais pas toujours. Le contribuable a démontré que le nombre de kilomètres variait selon l'heure de la demande.

La juge a constaté que les différents systèmes présentent un écart de 3 à 5 km pour le même trajet. D'ailleurs, le ministère des Transports du Québec constate que « les estimations de distances obtenues sont précises à quelques kilomètres près et peuvent différer des distributions publiées sur la carte routière officielle », selon un document soumis en preuve par M. Léveillée.

Devant ces divergences, le tribunal lui a donc accordé le bénéfice de la déduction. Bravo ! J'ose croire que sa lutte ouvrira la voie aux autres contribuables qui en ont marre de faire des détours pour éviter le pont Champlain et l'échangeur Turcot.

***

Je vous le répète, il est possible d'économiser beaucoup d'impôts si vous avez déménagé pour vous rapprocher de votre nouvel emploi. Une tonne de dépenses sont déductibles, à commencer par la commission versée à l'agent d'immeubles, qui représente souvent des dizaines de milliers de dollars.

La déduction est applicable au revenu d'emploi ou d'entreprise (pas aux dividendes ou autres formes de revenu) gagné à votre nouveau boulot. Si vos revenus sont insuffisants pour déduire toutes vos dépenses, vous pouvez reporter le reste à une autre année.

Dans bien des cas, le nouvel employeur rembourse une partie de vos frais de déménagement. Il va de soi que vous ne pourrez pas déduire de vos impôts les frais qui vous ont déjà été remboursés par votre patron.

Sachez par ailleurs que la plupart des frais remboursés par votre employeur ne sont pas imposables. À ce chapitre, il est intéressant de souligner que la liste des frais non imposables est plus longue que celle des frais déductibles d'impôt.

Par exemple, votre employeur peut vous rembourser les frais du voyage pour la recherche d'un logement dans votre nouvelle localité, sans que le remboursement soit considéré comme un avantage imposable.

Toutefois, si vous payez de votre poche, ces dépenses ne vous permettront pas d'obtenir la déduction fiscale.

Alors, si votre employeur ne vous rembourse qu'une partie de vos dépenses, organisez-vous pour qu'il paie des dépenses qui ne sont pas déductibles et pour qu'il vous laisse payer vous-mêmes les dépenses que vous pourrez déduire de vos impôts.

Un dernier truc, en terminant : les étudiants qui déménagent pour occuper un emploi d'été peuvent déduire leurs frais de déménagement de leurs impôts. Pourvu qu'ils se rapprochent de 40 km de leur travail. Mais encore faut-il avoir des impôts à payer...




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