Le Cirque du Soleil est vendu, soit, et un autre siège social québécois est à risque. Mais au-delà de ces questions sensibles, le Québec peut-il bénéficier de la transaction?
Drôle de question, direz-vous, jusqu'à ce qu'on se penche sur les impacts fiscaux de la transaction qui avoisinerait 1,75 milliard US. Autrement dit, Guy Laliberté fera-t-il un gros chèque d'impôts à nos gouvernements?
Pour bien répondre, il faudrait évidemment consulter les documents du Cirque ou avoir des entrées au fisc. Néanmoins, en analysant la structure du Cirque, tout indique que les Québécois et les Canadiens profiteront abondamment de la transaction.
Au Canada, faut-il savoir, les contribuables sont imposés selon leur lieu de résidence. Or, toute la structure du Cirque a ses adresses au Québec, selon le très officiel Registre des entreprises du Québec.
Certes, la structure n'est pas simple. Entre le Cirque du Soleil inc. et son ultime propriétaire Guy Laliberté, il y a six étages d'entreprises, à la manière d'un jeu de poupées russes. Ce montage créé pour des fins d'affaires ne change toutefois rien à l'inévitable: le gain réalisé avec les actions que Guy Laliberté cède à des tiers est imposable au Canada.
«Une grosse facture d'impôts sera payée, c'est sûr. Il ne peut pas y avoir de passe fiscale là-dedans», dit l'expert en fiscalité Éric Labelle, de la firme PwC. Même son de cloche d'un autre fiscaliste que nous avons consulté.
Il n'est pas possible de savoir précisément le total en impôts, mais le chèque pourrait s'élever à 275 millions, selon mes estimations.
La fiducie?
Essentiellement, la transaction pourrait prendre deux formes à des fins fiscales.
D'une part, la Fiducie familiale Guy Laliberté, de Saint-Bruno, pourrait vendre le Groupe Lune Rouge, qui chapeaute toute la structure du Cirque. Ce faisant, la Fiducie devrait payer un impôt sur le gain en capital réalisé avec les activités du Cirque depuis 30 ans.
Ceux qui craignent que la fiducie ne permette à Guy Laliberté d'éviter le fisc peuvent se rassurer. Dans un tel cas, les bénéficiaires de la Fiducie (conjointe, enfants, etc.) pourraient, ultimement, empocher le gain, en partie ou en totalité. Toutefois, dans un cas comme dans l'autre, une facture d'impôts presque identique devrait être payée par les bénéficiaires dès l'année de la transaction.
Quel sera le gain net? Difficile à dire. Selon mon collègue Vincent Brousseau-Pouliot, la vente au groupe dirigé par TPG Capital donnerait une valeur oscillant entre 1,5 et 2,0 milliards US au Cirque.
Guy Laliberté et sa structure détiennent actuellement 90% des actions du Cirque et au terme de la transaction, 10% seraient conservés. La vente d'un bloc de 80% d'actions lui donnerait donc environ 1,4 milliard US de revenus.
Pour connaître le gain net imposable, il faut soustraire de cette somme de 1,4 milliard le prix qui a été payé pour ces 80% d'actions. Selon l'historique de l'entreprise, trois prix ont été payés à divers moments, essentiellement.
D'abord, à titre de fondateur en 1984, Guy Laliberté et sa structure n'ont pratiquement rien payé pour la moitié des actions. Ensuite, l'homme d'affaires a payé une somme inconnue pour racheter les actions de son partenaire Daniel Gauthier, en 2000. Enfin, depuis 2008, Guy Laliberté a vendu puis racheté des actions à un groupe arabe de Dubai, qui détient aujourd'hui 10% du Cirque.
En supposant que l'homme d'affaires ou ses entreprises aient payé 500 millions US pour le bloc de 80% d'actions, le gain net serait de 900 millions US avec la transaction actuelle.
Au Québec, comme le gain en capital net est imposé à environ 25%, le chèque aux autorités fiscales québécoises et canadiennes serait globalement de 225 millions US (environ 275 millions CAN). Pas mal, en cette période d'austérité!
Cela dit, il est possible que la Fiducie Guy Laliberté ait parmi ses bénéficiaires une fondation non imposable. Cette fiducie devrait toutefois avoir des activités caritatives, comme c'est le cas de la fondation de la famille Chagnon, qui y a versé une grosse part de son gain tiré de la vente de Vidéotron, en 2000. On s'entend, ce genre de fondation, bien plus rare au Québec qu'au Canada anglais, profiterait aussi aux Québécois.
Ou Lune Rouge?
Cela dit, la transaction de 1,75 milliard US pourrait être effectuée autrement qu'avec la fiducie. Essentiellement, dans la poupée russe, c'est Lune Rouge qui pourrait céder le bloc de 80% d'actions du Cirque.
Dans un tel cas, c'est Lune Rouge qui réaliserait un profit de 900 millions US. Lune Rouge devrait alors payer immédiatement un peu plus de la moitié des 275 millions CAN d'impôts calculés ci-haut. Dans ce scénario, l'autre partie sera à terme payée par la Fiducie quand elle recevra des dividendes de Lune Rouge, essentiellement.
Bref, les Québécois et les Canadiens finiront par profiter financièrement de la vente du Cirque, à défaut d'avoir un compatriote comme principal actionnaire.