Ça parle au diable ! Je croyais dur comme fer que le premier ministre Jean Charest avait convoqué à sa « Rencontre économique 2010 » une centaine de leaders syndicaux et du milieu des affaires dans le but de lui proposer des solutions financières pour redresser les finances publiques de la province. Après tout, est-il nécessaire de rappeler que le Québec est actuellement aux prises avec un déficit annuel de 4,7 milliards de dollars et une dette publique gonflée à l'hélium ?

Niet ! On rapporte que le sélect groupe d'invités s'en est tenu aux grandes thématiques : valoriser l'éducation, activer le marché de l'emploi, améliorer la productivité, développer l'économie verte, stimuler la recherche et l'innovation.

Le premier ministre Jean Charest ne m'a pas invité à lui suggérer des solutions dans le cadre de sa rencontre économique. Et il a bien fait. Mes solutions lui seraient sans doute apparues vraiment trop simplistes et terre-à-terre à côté des grandes thématiques discutées par sa brochette d'invités.

Comme les participants à la rencontre du premier ministre avaient chacun un gros « trois minutes » pour élaborer le fruit de leur réflexion, je me suis permis de faire l'exercice. Et voici les deux solutions prioritaires que j'aurais proposées au premier ministre Jean Charest.

Première solution

La première solution serait d'abolir totalement ou presque le travail au noir dans la rénovation résidentielle et les services d'entretien résidentiel (déneigement, aménagement et entretien paysagers, entretien ménager, etc.).

Comment y parvenir ?

On sait que Québec et Ottawa déploient déjà beaucoup de ressources (financières et humaines) pour essayer de réduire le travail au noir et ainsi récupérer les milliards d'impôts, de TVQ et TPS qui restent dans les poches des entreprises et des gens qui fraudent de la sorte le fisc.

Ma solution pour forcer tout ce « beau monde » qui travaille dans le secteur résidentiel à déclarer les revenus qu'ils camouflent au noir est fort simple. Que les gouvernements de Québec et Ottawa donnent un encouragement fiscal à tous les contribuables qui se paient de tels services au noir. Il suffirait de repenser les crédits d'impôt à la rénovation offerts en 2009, et ce, en élargissant les dépenses admissibles.

Si les contribuables jouent la « game » du travail au noir, c'est parce que cela leur permet d'obtenir lesdits services (ou biens) à un prix supposément inférieur à ce qu'ils paieraient s'ils exigeaient une facture à l'entrepreneur ou au fournisseur de services.

Pour contourner le problème, je propose aux deux ordres de gouvernement d'accorder aux contribuables une déduction fiscale sur les dépenses qu'ils effectuent en matière de construction, rénovation, entretien résidentiel, restauration...

Comment une telle déduction fiscale supplémentaire pourrait-elle s'avérer rentable ?

Pour demander une déduction fiscale, les contribuables devront forcément exiger des fournisseurs de services une facture. En produisant une facture, les fournisseurs de services seront automatiquement contraints de déclarer au fisc les revenus qu'ils cachaient au noir.

Vous allez me dire qu'il s'agit ici d'un simple jeu de vase communicant entre le fournisseur de services et le contribuable. C'est plus que cela. Je suis convaincu que le montant des impôts et taxes que les fournisseurs de services esquivent dans l'économie souterraine dépasse largement le montant des déductions fiscales qui sera alloué aux contribuables.

Deuxième solution

La deuxième solution serait d'imposer, comme du revenu de salaire, les gains en capital que les initiés (dirigeants, administrateurs) des sociétés publiques encaissent avec la revente des actions qu'ils acquièrent en exerçant leurs options.

C'est une injustice fiscale inadmissible que de permettre aux initiés des sociétés inscrites en Bourse de bénéficier d'un généreux traitement fiscal sur les plantureux gains en capital qu'ils encaissent avec la liquidation des actions acquises à prix aubaine par la voie des levées d'options.

Comme vous savez, la totalité (100 %) du revenu de salaire est assujettie à l'impôt. Du côté fédéral, seulement la moitié (50 %) des gains en capital réalisés lors de la revente des actions acquises par levée d'option est imposable. Au provincial, ce sont les trois quarts (75 %) de ces gains en capital qui sont imposables. Voilà pour le traitement de faveur.

L'injustice est d'autant plus grande qu'ils réalisent des gains en capital sans courir le moindre risque. Il faut savoir que les initiés exerceront lesdites options seulement si le cours de l'action sous-jacente est supérieur au prix de levée. Dans le cas contraire, ils laisseront « mourir » leurs options. Point à la ligne. Et comble de générosité, ils s'en feront donner un autre bloc à prix de levée plus faible. Bref, avec leurs options, les initiés ne peuvent que gagner.

Pourquoi les gouvernements (Québec, Ottawa et les autres provinces) accordent-ils un traitement fiscal privilégié sur cette forme de salaire « déguisé » que les initiés encaissent avec leurs régimes d'options ?

À suivre, mes « 3 minutes » sont écoulées !