L'ADN de l'absurdité

Il fut un temps où notre société était obsédée par les enfants dits «illégitimes». Ce n'est plus le cas. Le temps des «bâtards», punis par la loi, est heureusement révolu. Révolu pour tous? Non. Pour certains immigrants à qui le gouvernement canadien demande des tests d'ADN pour prouver la filiation avec les enfants qu'ils aimeraient parrainer, la loi sur l'immigration a des relents de Grande Noirceur. En se mêlant de ce qui ne la regarde pas, elle entraîne des conséquences désastreuses pour des familles qui attendent désespérément d'être réunies.

Parlez-en à Luis Martinez-Brito, père de famille originaire de la République dominicaine. En 2002, Luis a rencontré Donna Morrison, une Canadienne en vacances qui allait devenir sa femme. Luis était alors séparé de la mère de ses deux enfants et faisait du taxi moto pour gagner sa vie. À moto, il a fait visiter son île à Donna. Ils sont tombés amoureux. Un an plus tard, ils ont décidé de se marier et Donna a entrepris des démarches de parrainage pour que Luis puisse vivre à ses côtés ici.

Luis a pu déposer ses valises à Montréal en 2005. Il gagne sa vie comme conducteur de chariot élévateur dans une imprimerie. Dans sa demande de résidence permanente, il a bien indiqué qu'il avait deux enfants. Deux garçons qu'il adore et qu'il a toujours continué à soutenir financièrement après avoir quitté son pays. La mère des garçons a accepté que Luis entreprenne des démarches de parrainage pour que ses enfants puissent le rejoindre au Canada. L'Immigration a alors exigé de Luis et de ses enfants un test d'ADN comme preuve de filiation. Luis s'est plié à la demande sans trop se poser de questions. Ne doutant pas une seconde de sa paternité, il espérait que cela lui permette de retrouver ses garçons le plus vite possible. Il ne savait pas encore dans quelle situation pénible et absurde il allait se retrouver.

Pour préparer la venue des deux garçons, Donna et Luis ont emménagé dans un appartement plus grand. Ils ont acheté deux lits. Mais aujourd'hui encore, un des lits est toujours libre. Car à la grande surprise de Luis, le test d'ADN a révélé que seul son garçon le plus jeune est son fils biologique. Résultat: les deux frères ont été séparés. Le cadet a pu venir s'installer au Canada l'an dernier et y obtenir sa résidence permanente, mais l'aîné est toujours en République dominicaine. Ne comprenant pas pourquoi le gouvernement canadien le traite différemment de son petit frère, il attend, déprimé. Luis n'ose rien lui dire, de peur qu'il soit en colère ou qu'il se sente rejeté. Si le père a été blessé par cette histoire, cela ne change absolument rien à l'amour qu'il a pour ce fils qui restera toujours son fils, insiste-t-il.

Déterminé, Luis a contesté le refus de l'Immigration de consentir au parrainage de son fils aîné. En avril, la section d'appel de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié a reconnu que l'agent d'immigration n'avait pas utilisé le test d'ADN comme une mesure de dernier recours, tel que le conseille pourtant l'Immigration. Mais le Ministère a décidé de contester cette décision devant la Cour fédérale. Bref, Luis n'est pas au bout de ses peines. La fête qu'il compte organiser lorsque son fils aîné posera les pieds à Montréal n'est pas pour demain.

Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) tient-il compte des préjudices causés aux familles dans de tels cas? «D'un côté, nous comprenons que les familles attendent avec impatience d'être réunies au Canada. De l'autre, nous devons tenir compte des possibilités de fraude liées à l'immigration», répond un porte-parole de CIC.

Le hic, c'est que les «fraudes» élucidées dans des cas semblables à celui de Luis Martinez-Brito n'en sont pas. Pourquoi le gouvernement se mêle-t-il ainsi de ce qui ne le regarde pas? demande Me Julius Grey, dont le bureau défend deux clients pris dans des situations semblables. «Il y a des études qui ont montré qu'aux États-Unis, par exemple, jusqu'à 10% des enfants ne sont pas les enfants biologiques de leur père déclaré. C'est très fréquent! Personne ne vérifie normalement si les enfants sont les enfants biologiques!»

Aux yeux de Julius Grey, les tests d'ADN devraient être abolis dans la majorité des cas, à moins de sérieux doutes - dans des cas où l'on soupçonnerait par exemple un trafic d'enfants. Autrement, ils risquent bien souvent de créer une nouvelle forme d'illégitimité très étroite pour des enfants dont l'ADN n'est pas conforme.

Dans un avis publié récemment, le Conseil canadien pour les réfugiés (CCR) dénonce l'utilisation parfois abusive des tests d'ADN qui cause d'importants préjudices à certaines familles, surtout lorsqu'elles n'ont pas les moyens de payer les coûts exorbitants du test (entre 1000$ et 2000$) ou qu'elles attendent une réunification depuis des années.

Il existe une réelle politique de «deux poids, deux mesures» dans ce domaine, souligne par ailleurs Janet Dench, directrice du CCR. Elle rappelle le cas récent d'un père québécois qui, après une séparation, a voulu renoncer à sa paternité, un test génétique ayant confirmé qu'il n'est pas le père biologique de l'enfant. Pas si vite, lui a dit la Cour d'appel du Québec. La confirmation par test d'ADN qu'un homme n'est pas le père biologique de l'enfant de sa conjointe ne constitue pas un fondement juridique suffisant pour contester sa paternité, a-t-on tranché. Surtout pas dans un cas où le nom du père est inscrit sur l'acte de naissance et qu'il a élevé l'enfant comme le sien.

Nous voilà donc dans une situation où la loi sur l'immigration dit une chose et les tribunaux québécois disent le contraire. Voilà qui est parfaitement absurde. Les principes qui valent pour les citoyens québécois ne valent-ils donc pas pour les immigrants?