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Le merdier minier

La ministre des Ressources naturelles, Martine Ouellet.... (Photo PC)

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La ministre des Ressources naturelles, Martine Ouellet.

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Alain Dubuc
La Presse

Le gouvernement Marois, dans l'épineux dossier de la fiscalité minière, est en train de concocter un système complexe, qui donnera l'impression qu'il tient sa promesse d'augmenter les redevances sans vraiment imposer davantage les sociétés minières.

Avec cette solution tarabiscotée, dont la teneur a été révélée par mon collègue Paul Journet, on pourrait dire que tout est bien qui finit bien, puisque Québec abandonne l'idée d'alourdir le fardeau fiscal d'une façon qui aurait compromis des projets d'investissement. Mais ce n'est pas le cas. Par ses menaces et l'incertitude qu'il a créée, le gouvernement Marois a fait un énorme tort au développement minier.

Et même si c'est la ministre des Ressources naturelles, Martine Ouellet, qui est la cible de l'opposition, la responsable de ce véritable merdier, c'est Pauline Marois, dont les décisions dans ce dossier illustrent assez bien les problèmes de gestion de son gouvernement.

L'erreur de départ, Mme Marois l'a commise dans l'opposition, en promettant de doubler les redevances minières. C'était un engagement irréfléchi, qui trahissait un manque de jugement, parce qu'il ne reposait sur aucune démonstration du fait que les minières ne payaient pas leur dû. Cette promesse, sortie d'un chapeau, semblait davantage motivée par les préoccupations d'image d'un parti voulant séduire à gauche.

Le PQ en a même fait un cheval de bataille électorale, avec des publicités-chocs, et des déclarations-chocs: «Le régime libéral a fait le choix de vendre nos ressources au rabais, nous avons fait le choix contraire». Et quand les entreprises de ce secteur ont rétorqué qu'une fiscalité plus lourde pourrait compromettre des projets, elle a dénoncé leur chantage.

Mme Marois a fait preuve de manque de jugement une deuxième fois, après sa victoire électorale, en nommant Martine Ouellet, une politicienne militante et agressive, à la direction du ministère des Ressources naturelles. Celle-ci a continué de jeter de l'huile sur le feu, à dénoncer une fiscalité minière qu'elle trouvait inacceptable.

Au pouvoir, l'équipe de Mme Marois après avoir discuté de près avec l'industrie et sans doute après avoir pris connaissance des analyses dont le gouvernement disposait déjà, a cependant découvert assez vite que sa promesse ne tenait pas debout, que le fardeau était déjà élevé et qu'il n'était pas possible d'aller chercher 400 millions de plus. Le ton s'est adouci, la promesse a été reformulée. Le document de consultation sur les redevances produit par le gouvernement ne contenait d'ailleurs aucune espèce de démonstration du fait que le fardeau fiscal des minières était trop bas.

Le ministre des Finances, Nicolas Marceau, devenu la voix de la raison dans ce dossier, pour que son gouvernement sauve la face, travaille sur des scénarios d'une fiscalité hybride, différente du régime actuel, mais qui n'irait pas chercher beaucoup plus d'argent.

Peut-être qu'au plan théorique, ces nouvelles formules seront supérieures. Mais toute cette aventure risque d'être désastreuse, parce que nous avons perdu un an, où le secteur minier, confronté à un gouvernement souvent hostile, peut difficilement développer des projets sans connaître l'environnement fiscal. Et rien n'indique qu'il connaîtra rapidement les nouvelles règles du jeu.

Il est difficile de mesurer précisément cet impact. L'investissement minier est en baisse, des projets ont été abandonnés, mais on ne peut pas départager l'effet du climat politique et celui du contexte minier mondial. En outre, certains impacts risquent d'être moins visibles, parce qu'il ne faut pas regarder seulement les réactions des entreprises minières elles-mêmes, mais aussi celles des marchés des capitaux, beaucoup plus mobiles, dont les minières ont absolument besoin pour financer leur développement.

Ce qui frappe toutefois, c'est que ce dossier résume bien une façon de gouverner. Des idées trop vagues, trop motivées par l'image, un manque de jugement, une indifférence aux réalités économique, pour terminer par des volte-face.




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