L’idée de Gisèle et de Reynald* est généreuse.

Marc Tison Marc Tison
La Presse

« Nous avons deux enfants et six petits-enfants, indique celui-ci. Plutôt que de tout laisser en héritage à notre décès, nous avons l’idée de donner annuellement, sur une période de dix ans, une certaine somme à chacun de nos enfants. Nous croyons, étant donné l’âge des petits-enfants, que les besoins sont plus importants maintenant qu’ils le seront à notre décès qui, espérons-le, arrivera dans longtemps. »

Ils ont du temps devant eux, en effet. Les deux retraités seront bientôt septuagénaires.

« Cette démarche ne doit toutefois pas compromettre la sécurité financière de nos dernières années », ajoute Reynald.

Leurs nobles intentions soulèvent en effet la question budgétaire.

« Je n’ai pas vraiment les chiffres dans le détail, mais grosso modo, dans notre roulant annuel, on dépense pas mal nos revenus de retraite nets, sans toucher à nos économies », constate notre homme.

Ils y ajoutent environ 10 000 $ de leurs revenus de placement.

Reynald et Gisèle habitent un condo qu’ils ont acquis il y a un an et demi, après la vente de leur maison.

« Tout est payé, dit-il. À part un voyage – si on peut recommencer à voyager –, il n’y aura pas de débours important. »

Leur véhicule, payé lui aussi, est assez récent. « On devrait être bons pour un bout. »

« À mon décès, ma conjointe continuera de recevoir jusqu’à son décès 21 000 $ de mon fonds de retraite de compagnie, alors qu’à son décès, les prestations de son fonds de retraite s’arrêteront », ajoute Reynald.

Leurs enfants effleurent la quarantaine. Leurs petits-enfants sont âgés de 6 à 19 ans.

« On se dit qu’après 10 ans, le gros des dépenses pour leur famille à eux va être passé. On arrêterait probablement. Mais si on n’est plus capables de rester au condo, si un des deux n’est plus tout à fait autonome, on voudrait garder la possibilité d’aller dans une résidence privée. »

Il serait dommage que leur générosité hypothèque leur sérénité.

« On aimerait savoir combien on pourrait leur céder annuellement, quel montant minimum il serait sage de conserver en tout temps, si ces dons seraient imposables, etc. »

*Bien que le cas mis en lumière dans cette rubrique soit réel, les prénoms utilisés sont fictifs.

Les chiffres

Reynald, 68 ans

Revenu annuel brut (incluant pension de retraite, PSV, RRQ) : 51 600 $
REER : 230 300 $
CELI : 104 300 $
Placements en compte non enregistré : 68 000 $
Assurance vie : 82 000 $

Gisèle, 67 ans

Revenu annuel brut (incluant pension de retraite, PSV, RRQ) : 37 100 $
REER : 169 000 $
CELI : 88 500 $
Placements en compte non enregistré : 136 700 $
Assurance vie : 34 000 $
Valeur de la propriété : 400 000 $ libre d’hypothèque
Aucune autre dette

La réponse

Beau et sympathique problème. Par quel chemin l’aborder ?

« La première étape, pour moi, était de regarder quel était leur coût de vie », précise le planificateur financier Jean-Nagual Taillefer, président du Groupe financier Praxis.

PHOTO HUGO-SÉBASTIEN AUBERT, LA PRESSE

Le planificateur financier Jean-Nagual Taillefer, président du Groupe financier Praxis

Un certain flou entoure le budget du couple. « J’ai présumé que les 10 000 $ de revenus de placement provenaient des placements non enregistrés », annonce-t-il.

Pour produire ces 10 000 $, les placements totalisant 205 000 $ doivent maintenir un rendement annuel de 4,88 %.

« Ce n’est pas improbable. »

Après leurs impôts respectifs, ce rendement ajouterait 6950 $ aux revenus du couple.

Les revenus de retraite de Reynald totalisent 51 600 $ bruts, soit 40 900 $ après impôts, a calculé le planificateur.

Ceux de Gisèle s’élèvent à 37 100 $ bruts, ou 30 900 $ nets.

En y ajoutant les revenus de placement, le coût de vie du couple peut donc être estimé à environ 78 750 $ par année.

Et si un décès survenait…

Si Reynald disparaissait, Gisèle continuerait à recevoir la rente de retraite de son conjoint. Elle s’ajouterait à ses revenus actuels, pour un total de 43 700 $ après impôts.

En cas de décès, la rente de retraite de Gisèle n’est pas transférable au conjoint survivant. Reynald maintiendrait alors ses revenus actuels de 40 900 $ nets.

À défaut de données budgétaires plus précises, le planificateur reprend un barème courant pour statuer qu’en cas de décès, 70 % des dépenses demeureraient.

Le coût de vie de 78 750 $ se contracterait alors à environ 55 100 $.

Si Gisèle disparaît, le manque à gagner de Reynald s’élève donc à 14 200 $ net par année.

Dans le cas inverse, le déficit de Gisèle atteint 11 400 $.

« J’ai regardé combien ça prend en placements non enregistrés pour couvrir ça », indique le planificateur.

Conformément aux normes de protection, il retient un rendement conservateur de 3,3 %, un taux d’inflation de 2 % et un horizon de vie de 98 ans, soit une chance sur quatre que l’un ou l’autre conjoint d’un couple de leurs âges soit toujours vivant.

Cette voie mène à une impasse : les calculs du planificateur montrent que ni pour Reynald ni pour Gisèle, les épargnes non enregistrées ne suffisent à couvrir le manque à gagner pendant 30 ans.

« Je me suis dit : on va y aller avec l’autre approche. Combien les REER et les CELI leur procureraient-ils par année, advenant que l’un ou l’autre décède ? »

La voie enregistrée

Leurs REER totalisent 399 000 $.

Pendant les 31 ans qui la séparent de ses 98 ans, Gisèle pourrait en tirer un revenu de 9700 $ net, compte tenu de son taux marginal d’imposition.

Les mêmes REER pendant 30 ans – il est un an plus jeune – procureraient à Reynald un revenu de 10 000 $ net.

Des CELI, Reynald et Gisèle pourraient recevoir respectivement 7500 $ et 7700 $, libres d’impôts.

Avec ces retraits, Gisèle pourrait ajouter 17 200 $ net à ses revenus.

Si Gisèle s’éteignait aujourd’hui, Reynald pourrait encaisser 17 700 $ net par année.

« Dans la mesure où ils se lèguent tout, le REER et le CELI sont suffisants pour couvrir le manque à gagner advenant que l’un ou l’autre décède », constate Jean-Nagual Taillefer.

Voilà une bonne nouvelle.

Mais en quoi cela nous avance-t-il dans le projet de legs anticipé ?

Voici la logique sous-jacente.

Pour chaque année où les deux conjoints restent en vie, la somme qui aurait servi à couvrir le manque à gagner annuel du conjoint survivant demeure en caisse.

« Si les deux sont vivants et que leurs autres revenus sont suffisants pour couvrir leurs besoins, on peut assurément déclarer qu’ils peuvent laisser cette somme-là, chaque année, à leurs enfants. »

Soit environ 17 000 $.

Il n’a pas considéré les polices d’assurance vie, dont on ne connaît pas les détails.

« Tout don qu’ils feraient aux enfants ne serait pas imposable dans les mains de ceux-ci, signale-t-il au passage. Les dons aux petits-enfants non plus, de façon générale. »

Et le lointain projet de résidence privée ? Dans la mesure où il est lointain, justement, le capital du condo et les épargnes non enregistrées devraient y suffire sans mal.

La piste est tracée, mais Jean-Nagual Taillefer suggère néanmoins au couple d’éclairer les zones d’ombre avec un planificateur : quel est leur budget détaillé ? Leurs rentes de retraite sont-elles indexées ? Leurs assurances vie comportent-elles des valeurs de rachat ? Quel genre de résidence visent-ils, et à quel coût ?

Et une fois le programme de legs lancé, « je m’assurerais qu’à intervalle régulier, peut-être tous les trois ans, ils aillent revalider ces chiffres ».