Des lecteurs nous ont décrit un problème insolite, mais qui pourrait se produire à peu près n'importe où en ville. Katherine Routhier et son conjoint ont acheté un duplex dans Villeray il y a un an et demi. Au fond de leur cour arrière se trouve un socle de béton à ras le sol. Un trou s'est formé autour du socle et ne cesse de s'élargir.

«Notre voisin nous a informés que l'ancien propriétaire a toujours essayé de remplir ce trou, qui finissait toujours par se rouvrir, d'où le ciment qui y avait été coulé, écrit Mme Routhier. J'ai essayé de remplir le trou avec de l'eau, mais il finit par se vider au bout d'un moment. C'est à se demander si nous n'avons pas une grotte sous notre terrain !»

Elle demande : «Qui peut nous aider à déterminer quel est le problème ? Peut-on parler de vice caché sur un terrain ?»

Vice caché

La notion de vice caché, en immobilier, s'applique aussi bien au terrain qu'à la maison elle-même et se définit selon des critères précis. Le défaut doit notamment être grave au point où il rend le bien inutilisable et il doit être impossible à détecter au cours d'une inspection normale. 

Comment procéder

Pour ce qui est de la procédure à suivre, selon Lucie Bernier, chargée de communications à l'arrondissement de Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension, la première chose à faire serait de demander à un maître plombier de venir inspecter les lieux. Mme Routhier, munie du rapport d'inspection et du certificat de localisation de sa propriété, devrait ensuite se présenter en personne au bureau des permis et de l'inspection de son arrondissement.

Là, elle pourra exposer son problème à un préposé, qui ouvrira un dossier et déléguera un inspecteur. Si l'on soupçonne qu'il y a péril en la demeure, cela devrait se faire rondement. «Nos inspecteurs sont toujours sur la route, alors il y en a toujours un qui est prêt à intervenir», précise Mme Bernier. 

Mais avant d'engager des frais pour faire venir un maître plombier, puis de devoir prendre congé pour présenter sa requête en personne, Mme Routhier pourrait téléphoner directement au bureau des permis et de l'inspection de son arrondissement (et non pas simplement au 311) pour qu'on dépêche un inspecteur sans tarder. 

Le service de l'aménagement urbain et celui des travaux publics possèdent tous les plans des canalisations, explique Mme Bernier. 

Si l'inspecteur, après avoir examiné le terrain et fait les recherches idoines, découvre qu'il y a bel et bien un problème et qu'il relève de la Ville, le service des travaux publics fera le nécessaire pour corriger ce qui doit l'être.

Robert Béland, de l'entreprise Drainage québécois, évoque la possibilité que Mme Routhier ait affaire à un puisard du type de ceux qu'on installait encore dans les cours de certaines maisons il y a une cinquantaine d'années. Il s'agirait alors d'une installation privée reliée aux infrastructures publiques, auquel cas il appartient au citoyen de faire réaliser les travaux correctifs, si besoin est. 

«Il n'y a probablement pas lieu de s'inquiéter dans le cas présent, mais on a déjà vu un 10-roues disparaître dans un nid-de-poule sur Décarie, alors tout est possible !», fait valoir M. Béland en riant - manière de dire qu'il vaut mieux prévenir que guérir.

Une recherche sur l'internet avec les mots-clés «inspection de drains» donne une liste des entreprises de plomberie qui offrent les services appropriés. La visite d'un maître plombier coûte autour de 300 $. 

Enfin, avant de confier des travaux à un entrepreneur, mieux vaut vérifier dans le registre de l'Office de la protection du consommateur (OPC) s'il a déjà fait l'objet de poursuites ou de plaintes.