Débouté la semaine dernière en Cour supérieure dans sa requête «de faire retirer du marché immédiatement le Visuel intégré et le Visuel nano, distribués par Druide dans son logiciel Antidote 8 lancé à l'automne 2012», l'éditeur Québec Amérique (QA) maintient la poursuite intentée en août dernier contre Druide Informatique pour violation du droit d'auteur.
«Le juge n'a en aucun cas tranché en faveur des prétentions respectives de l'une ou l'autre des parties», explique Québec Amérique dans un communiqué. Le juge, lit-on encore, «a constaté les prétentions opposées des parties, notamment celle de QA selon laquelle la loi sur le droit d'auteur exige la signature d'une convention écrite, une telle convention n'ayant jamais pu être conclue avec Druide».
Parce que le «critère de l'urgence» n'était pas satisfait, le juge Louis J. Gouin a rejeté la requête pour sauvegarde déposée par QA en novembre, expliquant, lit-on dans le jugement, que «le juge au mérite sera plus en mesure, une fois tous les interrogatoires et contre-interrogatoires faits et les expertises déposées, et après avoir entendu toute la preuve et les arguments, de trancher le litige opposant les parties».
Québec Amérique réclame plus de 600 000$ en dommages. La Cour supérieure doit entendre la cause au cours des 24 prochains mois.