Hugo possède une Honda Civic DX 2005 dont la valeur au détail est de 14 500$. Il a procédé au «tuning» de son moteur, a remplacé le système d'échappement et la pompe à essence originale, le tout dans le but d'améliorer les performances du véhicule.

Il a aussi remplacé les jantes en acier par des jantes plus larges en alliage d'aluminium, a installé un déflecteur arrière et un système de lumières à effet de sol sous le véhicule. Ces modifications lui ont coûté 12 500$.

Pour sa part, Alain a installé des marchepieds sur son Ford Explorer 2008 et un déflecteur sur le capot pour la somme de 600$. Nos deux automobilistes doivent-ils en informer leur assureur, au risque de payer une surprime?

Selon le Bureau des assurances du Canada (BAC), la réponse est oui, sans équivoque. Les assurés doivent déclarer toute modification à leur véhicule, qu'elle soit mécanique, esthétique ou sonore, même si l'assureur ne pose pas la question. Il s'agit d'un élément d'information pertinent pour l'assureur afin d'établir la prime. Si un assuré ne déclare pas qu'il a procédé à des modifications sur sa voiture, il pourrait compromettre l'indemnité qui lui serait versée en cas de réclamation.

La prime d'assurance est établie en fonction du risque que vous et votre voiture représentez. Si votre assureur ne sait pas que vous avez remplacé votre chaîne audio d'origine par une chaîne haut de gamme de près de 5000$, votre prime est sans doute moins élevée qu'elle ne devrait l'être. En cas de réclamation, l'indemnité serait calculée en proportion de la prime que vous avez payée par rapport à celle que votre assureur aurait fixée s'il avait su que votre véhicule était modifié. À titre d'exemple: votre assureur ne vous a facturé que 70% de la prime correspondant à la valeur de votre véhicule modifié.

En cas d'accident, l'assureur serait en droit de vous accorder une indemnité proportionnelle à la prime que vous avez payée, ce qui représenterait dans ce cas-ci 70% de la facture de vos réparations. Pis encore, si votre assureur peut démontrer qu'il n'aurait pas accepté le risque sachant que les modifications ont doublé la puissance du moteur, que vous n'avez pas participé correctement à l'évaluation du risque ou encore que vous avez fait une fausse déclaration, il serait en droit de procéder à l'annulation ab initio de la police d'assurance. Le contrat serait alors réputé nul. Votre assureur vous rembourserait alors la prime payée depuis le début du contrat, mais refuserait de vous verser une indemnité pour les dommages subis par le véhicule.

Refus d'assurance

Selon le BAC, ce ne sont pas tous les assureurs qui acceptent d'assurer les voitures modifiées mécaniquement dans le but d'accroître la puissance du moteur. Ceux qui le font exigent que les modifications soient conformes au Code de la sécurité routière et peuvent demander une évaluation par un estimateur reconnu. Ils peuvent aussi offrir une couverture limitée: pas de valeur à neuf, refuser une protection au chapitre B et exiger des franchises plus élevées.

Avant de procéder à des modifications coûteuses, le BAC recommande de vérifier auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) afin de s'assurer que la modification proposée est conforme au Code de la sécurité routière et aux règlements. On peut aussi obtenir de l'information en visitant le site www.infoassurance.ca ou en communicant avec le Centre d'information sur les assurances au 514-288-4321 ou sans frais au 1-877-288-4321.

Anthony Lacharité, qui a «tuné» durant plus de trois ans une Honda Civic 1995, a raconté qu'il n'avait eu aucune difficulté à assurer son automobile jusqu'au moment où il a changé les performances du moteur, faisant passer le nombre de chevaux de 126 à 180 ch. L'assureur a alors exigé une évaluation professionnelle.

Le BAC rappelle qu'en tout temps les policiers peuvent intercepter un véhicule qui leur semble modifié, constater une infraction, remettre une contravention ou exiger que le véhicule soit inspecté par un garagiste mandataire de la SAAQ. Si ce dernier détecte des modifications illégales, le propriétaire du véhicule doit corriger la situation. En cas de doute, la SAAQ peut demander un rapport d'ingénieur pour s'assurer que les modifications ne nuisent pas à la stabilité ni à la sécurité du véhicule. Ce dernier ne pourra reprendre la route que si la SAAQ estime qu'il est conforme.

Finalement, les assureurs considèrent que les voitures modifiées représentent un risque additionnel pour eux. Les risques d'une conduite dangereuse ou de certains sinistres comme le feu ou le vol sont parfois plus importants et les indemnités à verser en cas de sinistre sont plus élevées.