Concentration d’arsenic réduite à 15 ng/m⁠3 d’ici cinq ans, limites quotidiennes ajoutées, autres contaminants surveillés et consultation publique sur le sujet ; Québec a dévoilé lundi ses exigences envers la Fonderie Horne de Rouyn-Noranda.

Mis à jour le 15 août
Jean-Thomas Léveillé
Jean-Thomas Léveillé La Presse

La Fonderie Horne devra réduire ses émissions d’arsenic pour atteindre une concentration moyenne annuelle de 15 nanogrammes par mètre cube (ng/m⁠3) d’ici cinq ans, a annoncé Québec, lundi.

Consultez « Mieux comprendre : les émissions d’arsenic de la Fonderie Horne »

Le nouveau seuil est cinq fois plus élevé que la norme québécoise de 3 ng/m⁠3, mais il représente une réduction de 85 % par rapport à la limite actuelle de 100 ng/m⁠3, a souligné le ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Benoit Charette.

« C’est un pas de géant qui est fait », a-t-il déclaré, lors d’une conférence de presse à Rouyn-Noranda, ajoutant que l’objectif final demeurait l’atteinte de la norme de 3 ng/m⁠3.

L’échéance de cinq ans correspond à la fin de la prochaine autorisation ministérielle – le mécanisme qui permet de déroger à la Loi sur la qualité de l’environnement – de l’entreprise appartenant à la multinationale Glencore, qui doit normalement être délivrée à la fin de novembre.

Le gouvernement Legault se range ainsi derrière la recommandation de la Santé publique, qui proposait le 10 août d’abaisser le seuil à 15 ng/m⁠3 d’ici cinq ans.

Il s’agit toutefois d’une période d’adaptation plus longue que celle souhaitée notamment par le comité Arrêt des rejets et émissions toxiques (ARET), qui réclamait que le seuil de 15 ng/m3 s’applique dès le début de la nouvelle autorisation et que la norme québécoise de 3 ng/m3 soit atteinte d’ici cinq ans.

« Décroissance soutenue »

La nouvelle autorisation ministérielle exigera au départ une limite maximale de 85 ng/m3, parce que les travaux requis « ne peuvent se réaliser du jour au lendemain », a expliqué le ministre Benoit Charette au cours d’un entretien avec La Presse.

PHOTO ROBERT SKINNER, ARCHIVES LA PRESSE

Benoit Charette, ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

« Mais il y aura très, très rapidement des obligations de réductions significatives » dont le non-respect sera passible de sanctions, a-t-il ajouté.

On va s’attendre à une décroissance soutenue.

Benoit Charette, ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Cette première cible devrait être à la portée de la Fonderie Horne, dont les émissions avaient plafonné à 69 ng/m⁠3, en 2020, avant de bondir en 2021.

La fonderie sera également assujettie à des limites journalières, pour éviter les pointes d’émissions qui surviennent régulièrement.

Benoit Charette souhaite que « l’essentiel » des réductions soit réalisé au moyen de « modifications aux façons de faire » de la Fonderie Horne, et non du déplacement souhaité par l’entreprise de la station légale d’échantillonnage de l’air – la fonderie entend déplacer la station à la nouvelle limite de son terrain, agrandi par l’acquisition des résidences les plus proches pour créer une zone tampon.

Autres contaminants ciblés

La Fonderie Horne devra aussi réduire progressivement ses émissions de plomb et de cadmium, des contaminants qui ne sont pour l’instant soumis à aucune limite.

« C’est un peu surprenant, mais le gouvernement précédent n’avait pas inclus les autres métaux [dans l’autorisation ministérielle actuelle de la fonderie] », a déclaré le ministre Benoit Charette.

L’entreprise, qui est la seule fonderie de cuivre au Canada, devra en outre réduire « l’ampleur et la fréquence » des pics de dioxyde de soufre (SO2).

Québec étendra par ailleurs son réseau de stations d’échantillonnage de l’air « pour avoir les données les plus probantes » à sa disposition, a indiqué le ministre de l’Environnement, répondant ainsi aux demandes de la communauté, qui déplorait que les stations actuelles ne donnent pas un portrait juste de la situation dans la ville.

Il sera aussi demandé à la fonderie de poursuivre « son travail de caractérisation des sols et de réhabilitation », prioritairement ceux situés dans le quartier Notre-Dame, a indiqué le ministre.

La Fonderie Horne a dit accueillir « avec ouverture » les orientations présentées par Québec et a annoncé la publication « dans les jours à venir » de son plan d’action mis à jour.

Consultation publique

Les exigences que Québec entend imposer à la Fonderie Horne feront l’objet d’une consultation publique, qui se tiendra en ligne du 6 septembre au 20 octobre ; la population pourra répondre à un questionnaire ou soumettre un mémoire.

Il y aura également une séance en présentiel, à Rouyn-Noranda, pour les personnes qui n’auraient pas pu participer à la consultation en ligne.

« [Ces exigences proposées], c’est la balle qu’on met en jeu. Maintenant, on veut savoir si la population se sent bien écoutée dans cette proposition-là », a déclaré Benoit Charette.

Les cibles intermédiaires et autres conditions qui n’ont pas encore été chiffrées le seront d’ailleurs d’ici la consultation publique, assure-t-il, tout comme les « documents clés » liés directement au dossier.

Québec solidaire exigerait 3 ng/m3 « dans un premier mandat »

Un gouvernement solidaire exigerait que la Fonderie Horne « respecte la norme nationale de 3 ng/m3 d’arsenic » dans son premier mandat et forcerait l’entreprise à atteindre une cible intermédiaire de 15 ng/m3 en un an, ont indiqué la députée de Rouyn-Noranda–Témiscamingue, Émilise Lessard-Therrien, et le c0-porte-parole de Québec solidaire, Gabriel Nadeau-Dubois, de passage à Rouyn-Noranda. « La [Coalition avenir Québec] a choisi son camp : celui de la multinationale Glencore et de ses profits mirobolants », a déclaré la députée, ajoutant que l’entreprise avait les moyens de diminuer ses émissions, elle qui « a versé plus de 8,5 milliards de dollars à ses actionnaires » depuis le début de l’année. Le Parti québécois déplore également le long délai accordé à l’entreprise pour atteindre le seuil de 15 ng/m⁠3 et l’absence d’échéancier pour atteindre la norme québécoise de 3 ng/m⁠3, a indiqué son candidat dans la circonscription, Jean-François Vachon. Le Parti libéral du Québec se désole de son côté de l’absence de mesures de santé dans l’annonce du gouvernement, comme une campagne de prévention du cancer du poumon, illustre le candidat Arnaud Warolin, qui habite lui-même le quartier Notre-Dame. « Il faut reconnaître que c’est un pas dans la bonne direction, mais ça manque d’ambition, de vision », a-t-il déclaré à La Presse.

Pour nous, ce n’est pas un souhait, le [seuil de] 15 nanogrammes, c’est une exigence. La santé publique n’est pas négociable.

Benoit Charette, ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

En savoir plus

  • 1170 ng/m⁠3
    Taux record d’arsenic dans l’air enregistré en 2021 aux abords de la Fonderie Horne
    source : ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
    1927
    Année du début des activités de la Fonderie Horne, qui exploitait aussi une mine jusqu’en 1976
    source : Fonderie Horne