Des établissements de santé du Grand Montréal ont été la cible de fraudeurs lors d’évènements distincts, selon les autorités policières. L’un d’eux aurait même été victime d’une fraude de plus de 1 million de dollars.

Véronique Lauzon Véronique Lauzon
La Presse

Dans l’un des cas, deux hommes qui faisaient du déneigement pour un CIUSSS de Montréal et pour le CISSS des Laurentides ont été accusés de fraude cette semaine, au palais de justice de Saint-Jérôme.

Dans l’autre, l’Unité permanente anticorruption (UPAC) a annoncé avoir démantelé un stratagème de fraude visant un CIUSSS de Montréal et a procédé à l’arrestation jeudi de quatre hommes relativement à l’utilisation de prête-noms et de fausses factures.

Michel-Nicol Lavoie, Kevin Folly Abalovi, Tristan Rouleau et Wilguens Exacte auraient été impliqués dans un stratagème de fraude visant le CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal. Un cinquième individu visé par un mandat d’arrêt, Junior-Osner Gaspard, est à l’extérieur du Québec, mais a déjà convenu de se rendre aux autorités à son retour.

Alors que Junior-Osner Gaspard travaillait au service des comptes à payer du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal, les quatre autres personnes visées par le mandat d’arrêt auraient géré un réseau de prête-noms. Elles auraient fabriqué de fausses factures que M. Gaspard acceptait de faire payer par le CIUSSS même s’il savait très bien qu’il ne s’agissait pas réellement de fournisseurs de l’organisme, a expliqué le porte-parole de l’UPAC, Mathieu Galarneau.

Parmi les autres stratagèmes de fraude qui aurait été élaborés, Wilguens Exacte, selon l’UPAC, « interceptait des chèques du CIUSSS destinés à des fournisseurs pour les déposer dans ses comptes », a ajouté M. Galarneau.

La fraude est évaluée à plus de 1,1 million de dollars et les faits se seraient déroulés entre juin 2017 et juin 2018.

Junior-Osner Gaspard ne travaille plus pour le CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal, a indiqué le porte-parole de l’organisme, Jean-Nicolas Aubé. « Il a remis sa démission au moment où on a commencé l’enquête », a-t-il expliqué. « Comme établissement, on a mis un processus de contrôle interne en place pour que ça ne se produise plus. Mais c’est parce qu’on était déjà vigilants qu’on a pu [déceler] les anomalies. »

Les cinq accusés doivent comparaître au palais de justice de Montréal le 24 mars prochain.

Un entrepreneur accusé

Quant à la seconde affaire, elle concerne Daniel Brault et Alexandre Dumais, qui ont brièvement comparu mardi au palais de justice de Saint-Jérôme. Ces deux hommes sont notamment accusés de fraude visant le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal et le CISSS des Laurentides.

Puisque le dossier est devant les tribunaux, le CIUSSS et le CISSS visés ne peuvent révéler davantage d’informations sur la nature des accusations, mais la porte-parole Audrey Choquette a confirmé à La Presse que le CISSS des Laurentides avait accordé aux Entreprises Daniel et Fils. un contrat de déneigement à Saint-Jérôme le 17 novembre 2017. Le contrat a été résilié le 21 février 2018, a-t-elle ajouté par courriel. Le président de cette entreprise est Daniel Brault.

La porte-parole Marie-Hélène Giguère a par ailleurs confirmé que le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal avait aussi accordé un contrat de déneigement aux Entreprises Daniel et Fils. « Le contrat a débuté le 1er novembre 2017 et devait prendre fin le 31 octobre 2022, a-t-elle répondu par courriel. Toutefois, insatisfait des services rendus, le CIUSSS a mis fin au contrat prématurément, soit le 30 septembre 2018. »

Daniel Brault, résidant de Repentigny âgé de 29 ans, n’en est pas à sa première accusation au criminel. Il est aussi accusé d’avoir eu illégalement en sa possession 17 pièces d’équipement volées ou obtenues par des moyens frauduleux.

Selon les autorités policières, l’entreprise utilisait cette machinerie pour accomplir des contrats publics, notamment du déneigement pour la Ville de Montréal et pour des stationnements d’établissements publics de santé.

En septembre 2020, l’agente Sophie Légaré, de la police de L’Assomption, avait dit à La Presse que Les Entreprises Daniel et Fils avaient plusieurs contrats publics dans la métropole, mais encore plus en banlieue. « Dans la couronne nord, dans le coin de Repentigny, c’était un acteur majeur », avait affirmé Mme Légaré.

En ce qui concerne les accusations de fraude aux dépens du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal et du CISSS des Laurentides, Daniel Brault et Alexandre Dumais doivent revenir devant le juge du palais de justice de Saint-Jérôme le 29 avril.

— Avec Philippe Teisceira-Lessard, La Presse