Installer une piscine hors-terre ou un cabanon est l'affaire d'une journée. Une véritable partie de plaisir en comparaison avec le casse-tête de tout défaire parce qu'on a empiété sur des servitudes.

Isabelle Audet LA PRESSE

Installer une piscine hors-terre ou un cabanon est l'affaire d'une journée. Une véritable partie de plaisir en comparaison avec le casse-tête de tout défaire parce qu'on a empiété sur des servitudes.

 L'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec prévient le public : allonger quelques centaines de dollars pour obtenir l'avis d'un professionnel sur les limites réelles d'un terrain n'a rien d'un luxe. L'organisation prêche pour ses membres, mais s'inquiète également des conséquences pour les propriétaires, qui ne constatent leur erreur souvent qu'au moment de la vente de leur maison.

«Je vois des installations placées au mauvais endroit toutes les semaines, affirme François Tremblay, arpenteur-géomètre pour Bérard-Tremblay, à Saint-Jean-sur-Richelieu. Puisque les servitudes de la Ville ne sont pas apparentes, il est tout à fait possible de se tromper et d'investir des milliers de dollars dans un aménagement paysager qu'il faudra un jour défaire.»

 Qu'est-ce qu'une servitude? Il s'agit d'un espace qu'un service public comme Hydro-Québec et Gaz Métropolitain, ou encore la Ville, se réserve pour entretenir ses équipements. Une municipalité peut très bien enfouir un drain sous un terrain qui, en apparence, n'appartient qu'aux citoyens. Un jour, par contre, elle peut avoir besoin d'y creuser.

Par conséquent, dans une limite qui peut varier, les propriétaires ne doivent rien installer de permanent. «Une piscine, c'est légèrement contraignant quand la Ville veut changer des tuyaux», ironise M. Tremblay.

 Cette bande d'interdiction varie aussi d'une municipalité à l'autre, et même d'un quartier à l'autre. Généralement, elle mesure environ trois pieds de profondeur.

Le certificat de localisation indique bien ces limites. En cas de doute, un arpenteur-géomètre peut déterminer un plan d'aménagement, et même indiquer avec des piquets l'endroit exact où installer une piscine ou un cabanon. Ces travaux coûteront généralement entre 300 $ et 1000 $.

 «Les piscines creusées sont rarement placées au mauvais endroit parce que les municipalités et beaucoup d'entrepreneurs exigent l'avis d'un arpenteur-géomètre, ajoute M. Tremblay. Par contre, plusieurs propriétaires installent eux-mêmes leur piscine hors-terre et se soucient peu de ces règlements.»

Les ennuis surviennent souvent chez le notaire, au moment de la vente de la maison. Le nouveau certificat de localisation, fait expressément pour l'occasion, révèle alors un empiétement. Le propriétaire peut alors être contraint à déplacer ses installations, à s'entendre avec Hydro-Québec ou Gaz Métropolitain pour obtenir une (rare) exception et refaire ensuite un certificat de localisation, ou à consentir une baisse de prix à l'acheteur.

Rien de bien agréable à quelques jours d'un déménagement.