Des cadeaux de bienvenue non sollicités

L’acte de vente n’en faisait pas mention, mais voilà qu’une foule d’objets se sont ajoutés à la liste d’inclusions. Surprise ! Les anciens occupants ont laissé derrière eux bien plus que les stores et les électros. Des « cadeaux » non sollicités qui peuvent faire sourire (ou pleurer) les nouveaux propriétaires. Récits et conseils.

Lorsque Jean-François Dubois et Sandrine Mézerette ont emménagé dans leur cottage du quartier Ahuntsic à Montréal, les traces de l’ancien propriétaire étaient encore bien présentes. « De la cave à l’étage en passant par l’atelier et le garage, il y avait du stock partout », se rappelle Jean-François Dubois. Des rebuts de matériaux, un gros meuble-bibliothèque, des sofas, des fauteuils, des livres, une vieille laveuse, d’innombrables pots de peinture, un jeu de Monopoly, des chaussures dans leur boîte. « On a même découvert le peignoir bordeaux de monsieur dans la salle de bains et son vieux peigne ! »

Ce ne pouvait être un oubli. En effet, lorsque les acheteurs l’ont contacté, l’ancien propriétaire leur a dit ne pas vouloir récupérer ses biens, poussant l’audace jusqu’à leur suggérer d’apporter le tout à l’Armée du Salut. Il aura fallu une mise en demeure, envoyée à la suggestion du notaire, pour lui faire vider la résidence.

« Il m’a aussi suggéré de mentionner que le choix de l’entreprise m’appartiendrait, que je pourrais même prendre des chauffeurs en limousine avec des gants blancs pour faire le travail, histoire que la facture soit bien salée ! C’est ce que j’ai écrit… Le fils a répliqué rapido », explique Jean-François Dubois.

Pneus, toilette et tarentule

En réponse à un appel à tous publié sur nos plateformes, de nombreux lecteurs et lectrices ont dit avoir eux aussi rencontré de mauvaises surprises lors de la prise de possession de leur nouvelle propriété ou de leur déménagement dans un nouvel appartement. Ici, une trentaine de pneus usés, là, une toilette qui trône au milieu du corridor, un pistolet à plomb dans son étui ou un tiroir rempli d’objets coquins.

Un chat aussi et une tarentule… Rose Latendresse n’a pas pensé d’emblée à l’ancien propriétaire quand elle a aperçu une araignée de grande taille dans la propriété qu’elle venait d’acheter à Saint-Lambert, au sud de Montréal. Avant d’y emménager en 2016, elle a fait rénover la maison et c’est lors d’une visite sur le chantier qu’elle est tombée sur « une énorme tarentule, vraiment énorme, noire, velue ». Peu effrayée par la bête, elle l’a écrasée d’un coup de chaussure.

Il arrive que la surprise soit plus agréable. Lorsque Céline Desautels a déménagé à Vancouver avec son mari et sa fille de 3 ans, la famille qui habitait leur nouvelle maison avait laissé une trottinette avec une note expliquant qu’il s’agissait d’un cadeau de bienvenue pour leur petite. C’était en 1987. Depuis, M^me Desautels a décidé de perpétuer la tradition. « Quand nous sommes partis de Vancouver pour revenir à Montréal, nous avons laissé les balançoires parce qu’on savait que les nouveaux propriétaires avaient de jeunes enfants et ma fille Julie a voulu ajouter une poupée pour leur petite fille. À notre dernier déménagement, en décembre 2019, j’ai laissé quelques jouets sachant que les nouveaux propriétaires étaient les grands-parents de deux petites jumelles de 5 ans. »

Biens oubliés ou abandonnés ?

Des jouets, une lampe ou de la vaisselle de peu de valeur ou endommagés, voilà des objets dont le nouvel occupant peut disposer comme bon lui semble, ce type de biens étant réputés abandonnés par leur propriétaire selon l’article 934 du Code civil du Québec.

Mais, lorsqu’un téléviseur 4K, des bijoux ou une boîte remplie de souvenirs sont laissés dans une résidence, prudence avant de tout balancer aux ordures. Ces biens sont plutôt réputés perdus ou oubliés et ne peuvent s’acquérir par occupation.

« Si on jette un bien qui finalement n’était pas abandonné, on est responsable de rembourser la valeur du bien à la personne », indique Sarah Bissonnette, avocate spécialisée en droit locatif au cabinet Guy Audet Avocats.

« J’ai déjà vu des cendres. Une robe de mariée aussi. Une personne laisse une robe de mariée dans l’appartement et le propriétaire décide de la jeter. Ce n’est pas juste de l’argent, c’est sentimental aussi. Si jamais la personne poursuit, elle se fera possiblement accorder des dommages moraux, plus que des dommages matériels », prévient l’avocate.

La loi précise qu’un avis écrit de 60 jours doit être envoyé au propriétaire de biens perdus ou oubliés pour l’inviter à venir les récupérer. Entre-temps, ils doivent être conservés dans un endroit sûr. Les frais encourus pourront être remboursés par leur propriétaire s’il vient les récupérer. Ce n’est qu’une fois le délai écoulé qu’on peut disposer des biens.

Dans les faits, surtout quand des frais d’entreposage sont impliqués, peu de gens suivent à la lettre ce processus. Surtout si le locataire a déguerpi, laissant derrière lui des mois de loyer impayé. « En pratique, les gens ont tendance à attendre un peu et à se débarrasser du bien en espérant que la personne ne revienne pas le chercher, constate M^e Bissonnette. Mais, en tant qu’avocate, je ne conseille pas aux gens de faire ça. »

Car celui qui agit de la sorte s’expose à une poursuite. Le Tribunal administratif du logement (autrefois la Régie du logement) et la Cour du Québec ont d’ailleurs rendu plusieurs décisions concernant le sort de biens abandonnés dans des logements, unités de rangement ou propriétés. Les gestes faits et la bonne foi des parties en cause sont souvent au cœur de ces décisions, remarque l’avocate.

Les obligations du locataire et du vendeur