Le principe du modèle français est simple: récompenser les acheteurs de véhicules neufs à faibles émissions de carbone et pénaliser ceux qui polluent. C'est le principe du pollueur payeur, et le Français moyen y est sensible.
Au Mondial de l'automobile, qui se déroule depuis samedi, chaque véhicule, à l'exception des Ferrari, Lamborghini et autres monstres énergivores, est accompagné d'une affichette sur laquelle il est clairement indiqué si vous obtiendrez ou non une ristourne de l'État.
Principe simple
Chez nos «cousins», pour récompenser l'achat d'une automobile écoresponsable, un bonus est versé au moment de la première immatriculation à l'acquéreur d'une voiture émettant moins de 130 grammes de CO2/km. Le bonus sera de 200 (environ 300$) pour des émissions comprises entre 121 et 130g, il passe à 700 (1045$) entre 101 et 120g et pourra atteindre 1000 (1500$) pour les véhicules émettant moins de 100g. Le gouvernement verse également un bonus exceptionnel de 5000 (7453$) pour l'acquisition de véhicules émettant moins de 60g de CO2/km. Cependant, le palmarès des véhicules les moins polluants établi cette année par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ne distingue aucune voiture émettant moins de 100g de CO2/km, à part les véhicules électriques. À ce sujet, si une telle mesure était appliquée au Québec, par exemple, le prix de la Zenn passerait sous les 10 000$, ce qui la rendrait financièrement plus attrayante. Retournons en France et ajoutons que l'État français bonifie son offre d'un «super-bonus» de 300 (415$) quand l'achat du véhicule écologique s'accompagne de la mise au rancart d'un véhicule de plus 15 ans.
À l'inverse, un malus frappe tous les achats de véhicules neufs émettant plus de 160g de CO2/km. Cette mesure touche environ le quart des véhicules neufs vendus, souvent des utilitaires, des fourgonnettes ou de grosses berlines. Le malus est de 200 pour des émissions comprises entre 161 et 165g de CO2/km. Il grimpera à 750 entre 166 et 200g de CO2/km, puis à 1600 (2200$) entre 201 et 250g et enfin, à 2600 (3500$) au-delà. Le malus le plus élevé ne concerne que les véhicules les plus polluants, soit 1% des véhicules neufs.
Aujourd'hui, environ 45% des acquisitions actuelles, des véhicules émettant entre 130 et 160g de CO2/km, se situent dans la zone neutre. Leurs émissions étant dans la moyenne des émissions actuelles, aucun bonus ou malus ne leur est appliqué. Au total, environ 75% des véhicules neufs (sur la base des chiffres de vente 2006) bénéficieront d'un bonus ou seront exonérés de toute taxation.
La mesure devrait progressivement monter en puissance: les seuils de déclenchement du bonus et du malus seront durcis de 5g de CO2/km tous les deux ans afin d'encourager les constructeurs à poursuivre leurs efforts dans la mise au point de véhicules de plus en plus sobres en carbone.
Pas assez malus?
Victime de son succès, le système français apparaît aujourd'hui trop bonus, pas assez malus. Originellement, cette mesure gouvernementale devait être neutre sur les finances publiques, les taxes versées par les acheteurs des voitures les plus polluantes compensant les aides perçues par les acquéreurs de véhicules sobres. Mais les Français ont plébiscité le bonus-malus automobile, entraînant une progression de 45% des ventes de véhicules consommant moins de 130g de CO2 par kilomètre. Le bilan est positif sur le plan de l'environnement; il l'est moins au plan budgétaire. Cette carotte fiscale et l'envolée des prix de l'essence ont incité les particuliers à se ruer sur les petites voitures les moins polluantes. Cette mesure bonne pour l'environnement se révèle aujourd'hui très défavorable pour l'État, qui estime son coût à plus de 200 millions d'euros (270 millionsde dollars) pour l'ensemble de l'année. Du coup, l'idée d'un malus annuel qui prendrait la forme d'une taxe annuelle, déjà proposée par les groupes environnementalistes, semble germer à l'Élysée, mais hélas! pas ailleurs...