Une quinzaine de banques, notamment la Société Générale, ont été citées comme complices potentielles d'une gigantesque fraude sur des produits dérivés liés aux obligations émises par les États et collectivités locales américains, rapporte vendredi le Wall Street Journal.
L'affaire porte sur une affaire de cartellisation présumée sur ce marché, et a valu à trois dirigeants d'une maison de courtage californienne spécialisée dans ces produits financiers, CDR Financial Products, d'être inculpés de fraude en octobre, a précisé le quotidien. Parmi les accusés figure le fondateur de cette société, David Rubin.
Les banques citées ne sont pas à ce stade accusées de fraudes pénales, mais le service antitrust du département américain de la Justice a lancé en 2006 une vaste enquête au civil sur de possibles manipulations du marché des produits dérivés dits «municipaux» ou «muni», car ils concernent notamment les obligations émises par les villes.
Il s'agit notamment de filiales de JPMorgan Chase, UBS, Citigroup, Wells Fargo, Bank of America, General Electric et Société Générale, selon un document de justice qui aurait été publié par erreur, et dont des avocats ont demandé jeudi le retrait, selon le quotidien.
Plusieurs dizaines de banques ont été sommées de fournir des informations dans le cadre de cette enquête. En 2007, Bank of America aurait conclu un accord avec le procureur chargé du dossier et pour coopérer à l'enquête sans encourir d'inculpation au pénal.
La SEC, le gendarme de la Bourse, a elle aussi lancé une enquête civile sur ce sujet.
Ce marché a en outre donné lieu à des poursuites intentées par plusieurs collectivités locales contre des établissements financiers, accusés de s'être entendus pour leur faire assumer des frais trop élevés.