Nouvelles révélations, cette semaine, au procès de l'affaire Prospector, ce regroupement de 400 investisseurs à qui Revenu Canada réclame environ 70 millions de dollars.

Pour permettre à ces investisseurs franchisés de rentabiliser leurs investissements, le groupe Prospector aurait dû engranger des revenus de 135 à 270 millions de dollars par année. Or, les ventes ont plutôt été nulles.

Le promoteur de Prospector, Claude Duhamel, a reconnu ces faits avancés par l'avocat de l'Agence du revenu du Canada, Michel Lamarre. Dans cette affaire, rappelons-le, le fisc soutient que cette entreprise de vente de logiciels n'existe pas pour brasser des affaires légitimes, mais pour fournir des abris fiscaux aux investisseurs.

Globalement, le réseau Prospector comptait 1100 franchises actives en 2007. Pour avoir une franchise, Prospector exigeait d'un investisseur qu'il paie 15 000$ d'intérêts pour une année donnée. En retour, le groupe lui promettait de 6 à 12% de redevances sur les revenus.

Pour couvrir simplement ces paiements d'intérêts, chaque franchise aurait donc dû réaliser des revenus annuels de 125 000 à 250 000$, soit un total de 135 à 270 millions pour l'ensemble des 1100 franchises.

«Il faut comprendre qu'on est dans les dotcom (PME technologique), a répondu M. Duhamel. L'objectif n'est pas de faire 225 millions de revenus (par nous-mêmes), mais de trouver des revendeurs, en espérant qu'un SAP ou un IBM nous fasse un chèque de plusieurs centaines de millions. Donc, la rentabilité, oui, mais par la revente ou en allant public (en Bourse)», a expliqué M. Duhamel, en contre-interrogatoire.

Le procès ne porte pas précisément sur Prospector, mais sur la cause d'André Drouin, cet ingénieur qui n'a presque pas payé d'impôt en 2007 et 2008 grâce à l'astuce fiscale de Prospector. Son cas pourrait servir de cause type aux autres investisseurs.

Par ailleurs, le procès a permis de mieux comprendre les liens entre Claude Duhamel et Marc Bernier, qui a repris Prospector à titre de franchiseur, en 2009. Cet entrepreneur habite aux îles Turques et Caïques, un paradis fiscal.

C'est par un ami d'enfance de Claude Duhamel, Richard Lange, que Marc Bernier a été mis en contact avec le réseau Prospector. «Richard Lange est un non-résident canadien, de Chypre. Il avait là un mandat du Kazakhstan. Bernier aussi était au Kazakhstan. Lange et Bernier vivaient tous les deux à Turks&Caïcos», a dit M. Duhamel.

On a aussi appris que 1100 franchises Prospector avaient été vendues dans la seule année 2007. Au total, il y avait 1839 franchises à la fin de 2007. Toutefois, environ 700 étaient inactives. En somme, 1100 franchises étaient actives, couvrant des territoires de ventes en Amérique du Nord.

Les investisseurs pouvaient détenir plus d'une franchise. M. Duhamel détenait lui-même 100 franchises pour lesquelles il n'avait rien déboursé.

Aux prises avec des problèmes financiers, M. Duhamel a été libéré de sa créance en 2010 par le franchiseur Marc Bernier. M. Duhamel a soutenu cette semaine avoir retourné ses 100 franchises à M. Bernier.