Orbite Aluminae a souscrit une assurance auprès du groupe allemand Munich Re pour couvrir ses brevets et ses secrets industriels. Il s'agit d'une procédure peu fréquente, parce que très coûteuse, ont indiqué à La Presse Affaires des experts dans le domaine des brevets.

Orbite Aluminae a mis au point et breveté une technologie pour produire de l'alumine et une série d'autres métaux à partir de gisements d'argile en Gaspésie. L'assurance «protège notamment Orbite contre des réclamations pour contrefaçon par des tierces parties et rembourse les frais de litiges entamés par Orbite pour poursuivre des tiers qui contreviennent à sa propriété intellectuelle», lit-on dans un communiqué de l'entreprise.

Ses dirigeants n'étaient pas disponibles pour donner davantage de détails hier, entre autres la valeur de la police et le coût de la prime. Une porte-parole a toutefois précisé que la police couvrait tous les marchés.

Ce type d'assurance coûte très cher en général, d'autant plus si elle couvre l'ensemble de la planète, souligne François Painchaud, avocat associé au cabinet Robic, spécialisé dans les brevets. Très peu d'assureurs offrent ce genre de police.

Malgré le coût élevé, cela peut néanmoins valoir la peine pour une entreprise de se protéger. «Dans certains domaines très concurrentiels, il y a beaucoup de brevets et c'est un peu comme un champ de mines, explique M. Painchaud. Une police pour couvrir les coûts de défense peut vous offrir un bon positionnement» pour étudier vos options en cas de litige.

M. Painchaud souligne que sans une telle assurance, un de ses clients n'aurait pu survivre à une poursuivre intentée contre lui aux États-Unis. Il avait finalement gagné sa cause.

Selon Mireille Jean, PDG du Réseau photonique du Québec et auteure du livre Innover c'est bien... breveter c'est mieux!, des entreprises se serviraient de ce genre d'assurance pour rassurer des partenaires financiers.

Un courtier en assurances d'entreprises, qui a préféré ne pas être nommé, ajoute que certaines grandes entreprises peuvent exiger que leurs fournisseurs se procurent une assurance pour leur propriété intellectuelle. Cela permet à ces grands clients de se protéger et de placer dans les mains du fournisseur toute la responsabilité quant à la défense de ses brevets.

Mise en service de l'usine de Cap-Chat

Orbite a aussi annoncé hier le début de la mise en service de son usine d'alumine de haute pureté.

La petite usine de Cap-Chat doit entrer en production commerciale au deuxième trimestre de 2013. Selon la société, elle devrait démontrer l'efficacité des processus pour le grand projet d'Orbite, soit la construction d'une usine d'alumine métallurgique.

L'action d'Orbite (ORT) a gagné 2,2%, ou 6 cents, à 2,76$ hier, à Toronto.