Le scénariste Claude Robinson a remporté mardi une importante victoire judiciaire en vue du procès pour plagiat qu'il intente contre la succession de Micheline Charest, contre Ronald Weinberg, Cinar, trois multinationales de la télédiffusion et une série de personnes liées.
Le scénariste Claude Robinson a remporté mardi une importante victoire judiciaire en vue du procès pour plagiat qu'il intente contre la succession de Micheline Charest, contre Ronald Weinberg, Cinar, trois multinationales de la télédiffusion et une série de personnes liées.
Le juge Claude Auclair, de la Cour supérieure, a ordonné hier à la Gendarmerie Royale du Canada et à l'Autorité des marchés financiers de remettre à la cour une masse de rapports et documents d'enquête recueillis durant les années 90.
À cette époque, la GRC et l'AMF ont enquêté sur Cinar à la suite de plaintes déposées par M. Robinson, qui accuse le couple Charest-Weinberg et des complices européens d'avoir pillé ses idées pour produire la série d'émission pour enfants Robinson Sucroë.
«C'est une décision majeure, je suis très satisfait», a dit mardi M. Robinson après l'audience.
La série Robinson Sucroë a été diffusée dans plus de 50 pays et a généré des millions de dollars en revenus, qui lui sont dus, affirme M. Robinson dans sa poursuite.
Le juge Auclair, dans une décision récente, a déjà statué que l'enjeu du procès - si M. Robinson gagne - pourrait être la totalité des revenus de la série dans le monde, moins des dépenses, que les défendeurs auraient à prouver.
Si M. Robinson a gain de cause, la cour pourrait lui accorder des dommages qui se calculeraient en millions de dollars. Dans le passé, il a déjà évoqué le montant de 12 millions, mais il estime que ce chiffre est très prudent.
«La série a coûté 9,1 millions de dollars en 1996. Or, Cinar a toujours dit à ses actionnaires qu'elle ne se lançait jamais dans une production avant d'avoir 80% de ses frais juste dans les pré-ventes (avant tournage). Et cette série accumule des revenus partout dans plus de 50 pays depuis ce temps-là et encore aujourd'hui. Plus de 80 diffuseurs l'ont eue entre les mains, sans compter les ventes de cassettes et de DVD, qui continuent elles aussi.»
Le juge Auclair a rendu sa décision hier au terme de 12 jours d'audiences préliminaires en préparation au procès qui doit s'ouvrir le 2 septembre prochain.
Durant les récentes audiences, la GRC et l'AMF s'étaient opposées aux requêtes de M. Robinson visant à obtenir les transcriptions d'interrogatoires de M. Weinberg, de Mme Charest et de nombreux employés et cadres de Cinar, de même que de témoins qui ont assisté aux nombreuses présentations du scénario faites par M. Robinson bien avant que Cinar ne lance Robinson Sucroë.
Cinar et les autres défendeurs s'y opposaient aussi, décrivant ces documents comme non pertinents à la cause.
La GRC et l'AMF arguaient qu'aucune accusation n'a été portée et que les documents d'enquête sont confidentiels.
Le juge a rejeté les objections de la GRC et de l'AMF, soulignant que ces enquêtes étaient closes depuis longtemps et que dans certains cas, une cour civile a le droit de contraindre la divulgation de documents d'enquête criminelle ou pénale, quand ces derniers sont pertinents et nécessaires.
Il a noté que les témoins qui parlent à la police savent que leurs propos risquent d'être utilisés dans un procès criminel. Donc, ils ne doivent pas s'offusquer que leurs témoignages servent au bras civil de l'administration de la justice.
M. Robinson compte appeler d'ex-policiers de la GRC à témoigner, de même que le professeur Jean-Yves Frigon, de l'Université de Montréal, qui a comparé le scénario de M. Robinson à celui produit par Cinar.
Le juge a décidé que M. Frigon aura accès à toutes ses notes. Les notes internes des policiers seront déposées en cour sous scellé et seront examinées par le juge pour en établir la pertinence et la sensibilité.
«C'est très important pour ma poursuite, parce que les témoins que nous voulons faire entendre ne pourront pas dire qu'ils ne se souviennent plus, ou simplement contredire ce qu'ils ont déclaré aux autorités à l'époque», a dit M. Robinson, qui s'attend à ce que la GRC remette une «énorme» quantité de documents.
Dans le cas de Mme Charest, qui est morte en 2004, les interrogatoires d'époque seront d'autant plus importants.