Le procédé de stérilisation à l'ozone mis au point par la firme québécoise TSO3 est maintenant soumis à une double protection avec l'obtention d'un brevet européen et d'un brevet américain.
Le procédé de stérilisation à l'ozone mis au point par la firme québécoise TSO3 est maintenant soumis à une double protection avec l'obtention d'un brevet européen et d'un brevet américain.
Le vice-président aux opérations et directeur de la recherche chez TSO3, Simon Robitaille, explique qu'après "plusieurs années d'attente et de démarches, le United States Patent and Trademark Office (USPTO) et l'European Patent Office (EPO) ont officiellement accordé à TSO3 une protection optimale en matière de propriété intellectuelle".
Les brevets accordés par les deux organismes couvrent non seulement la méthode de stérilisation à l'ozone, mais aussi le procédé permettant de créer l'humidité à basse température. Il s'agit là d'un procédé propre à TSO3, et qui est considéré comme nécessaire à une stérilisation efficace.
"Cette reconnaissance, de dire M. Robitaille, nous permet de protéger notre technologie de stérilisation à l'ozone pour une durée de 20 ans, aussi bien sur le marché européen qu'américain."
Chez TSO3, on explique que ce brevet est complémentaire au contrat de licence conclu avec l'entreprise américaine Lynntech International en 2002.
On rappelle que la signature de ce contrat de licence pour l'usage exclusif d'un brevet lié à la méthode de stérilisation à l'ozone accordait alors à TSO3 l'usage exclusif du brevet sur le territoire américain pour une période de validité de 20 ans.
Mais ces démarches ne s'arrêtent pas là. La direction de TSO3 explique que son département de recherche et développement est en train d'améliorer la technologie et ses produits comme le stérilisateur à l'ozone 125L. On attend l'émission de nouveaux brevets.
rlacombe@lesoleil.com
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