Une importante facture d'impôt pend au bout du nez des actionnaires de BCE (T.BCE). Plusieurs investisseurs qui détiennent le titre depuis la nuit des temps, réaliseront un gain en capital imposant lorsque la société sera rachetée au début de 2008.

Stéphanie Grammond

Une importante facture d'impôt pend au bout du nez des actionnaires de BCE [[|ticker sym='T.BCE'|]]. Plusieurs investisseurs qui détiennent le titre depuis la nuit des temps, réaliseront un gain en capital imposant lorsque la société sera rachetée au début de 2008.

Mais comment détermineront-ils leur gain en capital s'ils n'ont plus aucune idée du prix payé au départ ? «C'est compliqué!», avoue Stéphane Leblanc, fiscaliste associé chez Ernst & Young. «Mais c'est la responsabilité des investisseurs de conserver toute l'information fiscale pour déterminer le coût d'achat», indique-t-il.

Dans le cas de BCE, la tâche est particulièrement complexe. Certains devront creuser loin dans leur paperasse pour trouver l'année de l'achat qui remonte peut-être à des décennies. Ceux qui ne trouvent rien seront contraints d'évaluer l'année d'achat et d'aller fouiller dans de vieux livres de cotes boursières, pour retracer le prix du titre à cette époque.

Les veuves qui ont hérité des titres qui se trouvaient dans le portefeuille de placement de leur mari, auront un niveau de difficulté plus élevé. Il en va de même pour les investisseurs qui ont constamment racheté des actions sur plusieurs années.

Comme si ce n'était pas assez fastidieux, les investisseurs devront ensuite ajuster leur coût de base afin de tenir compte du délestage de Nortel Networks [[|ticker sym='T.NT'|]] et de Bell Aliant [[|ticker sym='T.BA.UN'|]] par BCE.

Un vrai spaghetti fiscal qui attend les comptables ! Heureusement, il existe quelques solutions pour aider les investisseurs à digérer l'impôt sur le gain en capital... même à l'éliminer.

Solution 1 : Effacer le gain avec des pertes

Si votre portefeuille contient des pertes latentes, des titres dont la valeur a baissé, vous pouvez en profiter pour encaisser votre perte et ainsi venir effacer le gain en capital sur BCE.

Si vous avez enregistré des pertes en capital au cours des dernières années, vous pouvez aussi les utiliser pour effacer votre gain, car les pertes sont reportables indéfiniment dans le temps.

Si vous n'avez pas de pertes en capital accumulées, tout n'est perdu ! Si vous encaissez des pertes ces prochaines années, il sera possible de revenir en arrière pour effacer le gain en capital. Vous disposez de trois ans, pour récupérer l'impôt sur le gain en capital après la vente des titres de BCE en 2007 ou en 2008.

Solution 2 : Répartir le gain sur deux ans

Il peut être avantageux de répartir le gain en capital sur deux années, en vendant un partie des titres en 2007 et l'autre en 2008.

Il faut savoir que la moitié du gain en capital est imposable. Il s'ajoute à vos revenus de l'année courante. Cela implique que le taux d'imposition maximal s'élève à 24%, pour les contribuables qui ont des revenus supérieurs à environ 120 000$.

Pour ceux qui ont des revenus inférieurs, le taux d'imposition est moindre... d'où l'avantage de séparer la facture d'impôt en deux.

Solution 3 : Faites un don

Mais pour vous libérer de la facture d'impôt, la stratégie idéale est de substituer un don que vous aviez l'intention de faire en argent, par un don en actions.

Depuis 2006, le gouvernement efface complètement l'impôt sur le gain en capital pour les investisseurs qui donnent leurs titres à un organisme de bienfaisance. Et le contribuable obtient un reçu d'impôt pour sa contribution, comme s'il avait fait un don en espèce. «C'est plus payant de donner en actions que de donner en argent», dit M. Leblanc. Et en prime, cela évite aux actionnaires tout le tracas d'établir leur coût d'achat... et cela n'a pas de prix!