Le Règlement sur le bruit de la Ville de Québec le qualifie de «bruit perturbateur». Il y est défini comme un bruit repérable distinctement du bruit d'ambiance.
Le Règlement sur le bruit de la Ville de Québec le qualifie de «bruit perturbateur». Il y est défini comme un bruit repérable distinctement du bruit d'ambiance.
À Québec, comme dans les grandes agglomérations urbaines, les bruits perturbateurs sont nombreux. Mais si l'un d'entre eux est excessif, long ou insolite, qu'il «trouble la paix ou la tranquillité des personnes qui résident, travaillent ou se trouvent dans le voisinage», il peut être considéré comme une nuisance en vertu du règlement de la Ville sur le bruit. Uniformisé pour l'ensemble des arrondissements, il a été adopté le 4 juillet et est entré en vigueur le 7.
En revanche, un bruit est reconnu nuisance lorsqu'il dépasse le niveau maximal prescrit. La durée, le lieu où le bruit se produit et la période de la journée sont également pris en compte.
«Si un citoyen excédé par un bruit porte plainte, un inspecteur en salubrité peut être dépêché pour en évaluer le niveau au moyen d'un appareillage sophistiqué», déclare au Soleil Jacques Perron du service des communications de la Ville de Québec.
Si, après examen, le bruit, qu'il soit ininterrompu ou intermittent, constitue une nuisance, la personne qui en est responsable est en infraction.
Le jour ou la nuit
En fait, un bruit peut être considéré légal le jour, mais illégal entre 23 h et 7 h. Il peut être aussi répréhensible le samedi à compter de 21 h jusqu'au dimanche 10 h.
Ne tombent pas d'ordinaire sous l'empire du règlement les cloches des églises, les sirènes des véhicules de santé (ambulances), de pompiers ou de policiers aussi bien que les réunions, spectacles, festivités ou réjouissances populaires dûment autorisés.