En plus de se retrouver bientôt sur les chemins enneigés, les motoneiges de Bombardier Produits récréatifs (BRP) passeront devant les tribunaux.

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BRP, l'entreprise de Valcourt détenue en partie par la famille Bombardier, a déposé hier deux poursuites contre son concurrent américain Arctic Cat. BRP, qui se dit le leader mondial des ventes de motoneiges, accuse Arctic Cat d'avoir enfreint plusieurs de ses brevets les plus importants sur ses motoneiges. BRP veut une compensation financière et le retrait des modèles 2007 à 2012 d'Arctic Cat.

Au coeur du litige: le châssis REV, une technologie introduite par BRP en 2003 qui a permis de recentrer le centre de gravité de la motoneige et ainsi d'améliorer son confort et son contrôle. «L'architecture de la motoneige a été la même depuis les débuts de Joseph-Armand Bombardier en 1959 jusqu'à 2003, a dit Pierre Pichette, vice-président des communications de BRP, en entrevue à La Presse Affaires. Nous avons ramené le moteur et le centre de gravité plus près du conducteur pour lui donner une position plus aérodynamique. Avec cette nouvelle technologie, nous avons voulu rendre la motoneige plus ergonomique, un peu comme une moto. En révolutionnant l'industrie de cette façon, nous avons repris notre place de numéro un en 2003 pour ne plus jamais la perdre.»

BRP poursuit à la fois Arctic Cat devant la Cour fédérale du Canada et un tribunal civil de l'Illinois. Bombardier allègue la violation de six brevets au Canada et quatre brevets aux États-Unis. Au Canada, les brevets ont été déposés entre 1999 et 2002, ont été accordés par le Bureau des brevets en 2006 et 2007 et sont valides jusqu'à entre 2019 et 2022. Aux États-Unis, les brevets ont été accordés en 2006 et 2007.

Au Canada, BRP se plaint des modèles 2007 à 2012 d'Arctic Cat. Aux États-Unis, BRP se plaint d'un seul modèle, le F 800 Sno Pro 2012. Pourquoi avoir attendu presque cinq ans avant de poursuivre au Canada? BRP fait valoir la complexité de la cause. «Nous nous sommes rendu compte que la grande majorité des familles de motoneige en question étaient une copie à peu près complète de nos brevets», dit Pierre Pichette de BRP.

Selon les documents déposés en cour hier par BRP, le châssis REV permet une conduite plus confortable et un meilleur contrôle de la motoneige grâce au repositionnement du moteur (et par conséquent du centre de gravité) vers le centre de la motoneige. Traditionnellement, le moteur était situé complètement à l'avant de la motoneige. BRP n'a pas indiqué combien d'argent elle réclamait à Arctic Cat: en plus des dommages subis, elle veut des dommages exemplaires et punitifs. Aux États-Unis, BRP demande à ce que le litige soit jugé par un jury civil. Au Canada, la cause sera entendue par un juge de la Cour fédérale.

«Nous ne commentons pas nos litiges en cour», a indiqué Shawn Brumbaugh, porte-parole d'Arctic Cat, qui a vendu pour 182 millions US de motoneiges au cours de l'année financière se terminant le 31 mars dernier. Le chiffre d'affaires annuel d'Arctic Cat, qui vend aussi des véhicules tout-terrain, des vêtements et des accessoires, a été de 464 millions US l'an dernier. Son titre s'est apprécié de 1,6% hier au NASDAQ, terminant la séance à 19,45$.

Bombardier Produits récréatifs est détenue à 50% par le fonds d'investissement privé américain Bain Capital, à 35% par la famille Bombardier et à 15% par la Caisse de dépôt et placement du Québec. L'entreprise ne dévoile pas son chiffre d'affaires ni ses ventes de motoneiges, mais elle se dit numéro un mondial parmi les fabricants de motoneiges.