Claude Robinson attend ce moment depuis 12 ans. Mardi, son procès débute contre la Corporation Cinar, à qui il reproche d'avoir plagié le dessin animé qu'il avait soumis, mais qui avait été refusé, Robinson Curiosité. Cinar a plus tard diffusé une série appelée Robinson Sucroë. L'auteur réclame les millions de dollars de profits qu'aurait réalisés Cinar en plagiant son concept.
La rentrée s'annonce chargée sur le front des litiges d'affaires. Des poursuites intentées il y a parfois plusieurs années seront enfin entendues devant un juge, dans les prochains jours. Voici un survol de quelques-uns des procès en vue.
1. Robinson contre Cinar
Claude Robinson attend ce moment depuis 12 ans. Mardi, son procès débute contre la Corporation Cinar, à qui il reproche d'avoir plagié le dessin animé qu'il avait soumis, mais qui avait été refusé, Robinson Curiosité. Cinar a plus tard diffusé une série appelée Robinson Sucroë. L'auteur réclame les millions de dollars de profits qu'aurait réalisés Cinar en plagiant son concept.
Au fil des années, Claude Robinson a rencontré des montagnes d'embûches. Encore la semaine dernière, la partie adverse lui a demandé de déposer au dossier ses déclarations de revenus des 10 dernières années.
Claude Robinson est celui qui a découvert, en 1999, que Cinar utilisait des prête-noms pour certaines oeuvres afin d'empocher des subventions. Ses révélations ont été le début de la fin pour Cinar. Par la suite, on a découvert que les fondateurs Micheline Charest et Ronald Weinberg avaient utilisé l'argent de Cinar à des fins personnelles (achat d'un luxueux piano, rénovations du chalet de Magog, etc.), au détriment des actionnaires en Bourse.
En outre, il a été révélé que des dizaines de millions de dollars ont été transférés aux Bahamas sans l'autorisation du conseil d'administration de Cinar. Au nom des actionnaires, l'entreprise s'est donc retournée contre ses dirigeants pour récupérer l'argent détourné, qu'elle estimait à 116 millions. Mais en février dernier, Cinar s'est finalement entendu à l'amiable avec Ronald Weinberg, une entente qui est demeurée confidentielle.
Le procès de Claude Robinson pourrait être étalé sur sept mois, selon l'horaire, et durer jusqu'en mars 2009!
2. 350 millions contre les banques
Depuis plusieurs années, les banques canadiennes et le Mouvement Desjardins imposent des frais de conversion aux détenteurs de cartes de crédit pour les transactions réalisées en monnaie étrangère, typiquement en dollars US. Or, de tel frais sont illégaux au Québec, soutient l'avocat Philippe Trudel.
En 2003, l'avocat a parrainé un recours collectif contre les institutions financières. Le recours sera finalement entendu sur le fond dès mardi et le procès pourrait durer deux mois. Comme il vise tous les clients touchés entre 2000 et 2007, la poursuite oscillerait entre 250 et 350 millions de dollars.
Selon M. Trudel, la Loi sur la protection du consommateur (LPC) est claire: tous les frais doivent être inclus dans le taux de crédit de l'état de compte, y compris les frais de conversion. En outre, de tels frais de crédit ne peuvent être facturés avant 21 jours suivant l'envoi de l'état de compte.
Essentiellement, les banques fédérales se défendent en disant qu'elles ne sont pas tenues de respecter la loi québécoise. Desjardins dit être non assujetti à la LPC pour d'autres raisons. Il est possible que le dossier se rende jusqu'en Cour suprême, puisqu'on invoque la Constitution.
3. Laliberté contre Beaudoin
Le premier a été condamné à des amendes de 893 000$ pour tromperie. Le second s'est vu réclamer 101 000$ d'amendes par les autorités boursières pour mauvaises pratiques, en plus d'être radié à vie du métier de courtier.
De qui s'agit-il? De l'homme d'affaires Benoit Laliberté et du financier Marc Beaudoin. Mardi matin, ces deux hommes à la réputation ternie s'affrontent en Cour dans une poursuite de 2,2 millions de dollars.
La cause risque de révéler les dessous des tractations boursières qui ont entouré la firme déchue Jitec. En 2000, rappelons-le, cette firme techno lancée par Benoit Laliberté a explosé en Bourse avant de s'aplatir comme une crêpe.
Au début de 2008, M. Laliberté a été reconnu coupable d'avoir donné des informations trompeuses aux investisseurs en 2000 qui ont eu pour effet de doper le titre boursier. Il est également coupable d'avoir profité d'informations privilégiées pour s'enrichir.
En parallèle de cette affaire, le flamboyant entrepreneur a poursuivi Marc Beaudoin, l'un des courtiers de Canaccord Capital qui a fait des transactions sur les titres de l'entreprise.
Essentiellement, Benoit Laliberté réclame à Canaccord et à Marc Beaudoin la somme de 2,2 millions (plus les intérêts), soit les profits qu'ils auraient indûment réalisés dans une complexe opération de vente à découvert sur le titre de Jitec.
Benoit Laliberté allègue que les défendeurs se sont servis de lui, à son insu, pour couvrir leur position, en septembre 2000. Essentiellement, M. Laliberté soutient que Marc Beaudoin lui a alors acheté 500 000 actions pour des clients en promettant de ne pas les revendre avant un an. Or, ces actions auraient plutôt servi, dans les jours suivants, à couvrir une vente à découvert.
Cette transaction aurait notamment été réalisée par l'entremise de la firme Oster Services, une firme des Bahamas représentée par le financier Martin Tremblay. M. Laliberté soutient qu'Oster était le paravent de Marc Beaudoin. Le procès devrait durer cinq jours.
4. Norshield et Mount Real
Après plus de trois ans d'attente, c'est finalement le 6 octobre que les dirigeants de Norshield seront jugés par la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO). John Xanthoudakis, Dale Smith et Peter Kefalas sont accusés par la CVMO de tromperie, de mauvaise foi et de malhonnêteté envers leurs clients.
Norshield était installée à Montréal, mais les 1900 particuliers qui y ont investi sont surtout des Ontariens. Cette affaire complexe implique notamment des entreprises des Bahamas, de la Barbade et des îles Caïmans.
Rappelons qu'une infime partie des 472 millions de dollars des investisseurs sera récupérée. De ce montant, 159 millions avaient été injectés par des particuliers, principalement ontariens, le reste par des institutions et des investisseurs inconnus. Les audiences à Toronto dureront entre quatre et six semaines.
Une autre société devrait être sur la sellette, cet automne. Mount Real, apparentée à Norshield, devrait incessamment faire l'objet d'un recours collectif. Et qui sait, l'AMF déposera peut-être des accusations pénales contre les dirigeants de l'entreprise, qui a fait perdre 130 millions de dollars à quelque 1600 investisseurs.