C'est à un véritable travail de moine auquel semble s'être livré François Filion, juricomptable qui a enquêté pour l'Autorité des marchés financiers et qui témoigne pendant le procès pénal de Vincent Lacroix.
C'est à un véritable travail de moine auquel semble s'être livré François Filion, juricomptable qui a enquêté pour l'Autorité des marchés financiers et qui témoigne pendant le procès pénal de Vincent Lacroix.
En révélant mardi le tableau qui illustrait les grandes lignes du stratagème de Vincent Lacroix pour effectuer la fraude de 115 M$ qui lui est attribuée, M. Filion a amorcé l'explication détaillée des preuves qu'il présente à la cour.
Voici quelques faits qui sont ressortis pendant la journée:
- Quand venait le temps de faire la différence entre un retrait régulier et une transaction irrégulière, François Filion se fiait au type de compte touché par le retrait. Si le compte était en fidéicommis (géré par un intermédiaire comme un courtier), la transaction était normale. S'il s'agissait d'un compte d'opération, le retrait était irrégulier.
- Les transactions ont été retracées à l'aide des demandes de retrait envoyées par Norbourg au gardien de valeurs Northern Trust et à partir des rapports mensuels de cette dernière.
- François Filion entend présenter à la cour un échantillon de 21 retraits irréguliers afin de faire un tour d'horizon de la mécanique des transactions, des comptes bancaires et des fonds communs touchés.
- Quand Norbourg a fait l'acquisition de Fonds Evolution, le groupe de M. Lacroix a fait des changements importants dans les familles de fonds communs. Le 23 décembre 2003, Norbourg Gestion d'actifs annonçait qu'il allait prendre le contrôle direct des fonds à titre de conseiller en valeurs. Et le 1er avril 2004, le rôle gardien de valeurs passait des mains de Trust Banque Nationale vers Northern Trust.
- Le 21 juillet 2005, un mois avant les perquisitions, le groupe effectuait le transfert de la gestion des fonds de Norbourg Gestion d'actifs vers Fonds Evolution Inc.
- À la même date, Norbourg Gestion d'actifs renonçait à son rôle de gestionnaire et annonçait un projet de fusion en une seule famille des fonds Norbourg et Evolution.