Le conseiller en placement Stéphane Rail, de Québec, devra répondre de diverses accusations portées contre lui par l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM).
Le conseiller en placement Stéphane Rail, de Québec, devra répondre de diverses accusations portées contre lui par l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM).
Ce conseiller de plein exercice a eu une inconduite préjudiciable à certains de ses clients dans trois différents dossiers, au début des années 2000, selon l'ACCOVAM.
Les manquements se seraient produits alors que M. Rail travaillait pour le compte de Valeurs mobilières TD. Sept chefs d'accusations pèsent contre lui.
Le premier dossier concerne l'homme d'affaires PV (l'ACCOVAM ne divulgue pas les noms des clients). Pour financer un ambitieux projet, PV s'est adressé directement au service du crédit de la TD, mais la firme a jugé que le projet était trop risqué.
PV s'est alors tourné vers le courtier Stéphane Rail. Pour trouver les fonds, M. Rail a alors proposé à l'un des clients, un homme d'affaires de Lévis, d'investir dans une des sociétés offshore de PV. Ce client, GHC, a ainsi accepté d'investir 3 millions de dollars.
Le problème, c'est que GHC croyait que la transaction était faite sous l'autorité de la TD. Les documents portaient d'ailleurs l'en-tête de l'institution.
L'ACCOVAM reproche à M. Rail d'avoir agi sans le consentement et à l'insu de la firme. Ses démarches n'entraient pas dans ses responsabilités comme représentant inscrit de l'ACCOVAM.
Le deuxième dossier est distinct, mais porte encore une fois sur le financement du projet de PV. Cette fois, c'est un million de dollars qui a été investi offshore par trois hommes d'affaires de la Beauce par l'entremise de M. Rail.
Les encaissements et les investissements ont été faits avec la TD à l'insu de la firme et sans son consentement, selon l'ACCOVAM.
Le troisième dossier concerne un club de placement qui aurait été constitué par M. Rail en contravention de la loi sur les valeurs mobilières.
Une audience aura lieu le 15 octobre devant une formation d'instruction (le tribunal de l'ACCOVAM), à la Place Ville-Marie. Stéphane Rail est aujourd'hui conseiller de plein exercice pour le compte de Canaccord Capital, à Québec.
Joint au téléphone, il n'a pas voulu s'expliquer.
«Je ne peux faire une divulgation publique de ma défense, parce que le dossier sera plaidé devant le tribunal de l'ACCOVAM prochainement. Mais je vais défendre vigoureusement mon intégrité et mon professionnalisme», a-t-il dit.
Stéphane Rail risque une amende et une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'à une radiation permanente de la profession.