Harper nomme le juge de l'Alberta Russell Brown à la Cour suprême du Canada

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La cour suprême du Canada, à Ottawa

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La Presse Canadienne
Ottawa

Le premier ministre Stephen Harper a fait une nouvelle nomination à la Cour suprême du Canada, désignant comme magistrat au plus haut tribunal le juge de la Cour d'appel de l'Alberta Russell Brown.

M. Brown, ancien avocat et professeur de droit, prendra le relais du juge Marshall Rothstein, qui quitte le 31 août prochain, a indiqué M. Harper, lundi, par communiqué.

Membre du barreau de la Colombie-Britannique et du barreau de l'Alberta, M. Brown est installé à Edmonton, où il est aussi juge de la Cour d'appel pour les Territoires du Nord-Ouest et juge de la Cour d'appel du Nunavut. Il a également siégé à la Cour du Banc de la Reine de l'Alberta.

Le juge Brown sera le deuxième juge de la Cour suprême du Canada venant d'une province de l'Ouest, en plus de la juge en chef, Beverley McLachlin.

Il compte un diplôme de baccalauréat de l'Université de la Colombie-Britannique et une maîtrise en droit et un doctorat en sciences juridiques de l'Université de Toronto.

Le prédécesseur de M. Brown avait été désigné par M. Harper en mars 2006. M. Rothstein représentait la première nomination de M. Harper au plus haut tribunal, peu après la prise de pouvoir par le gouvernement conservateur. M. Harper a désormais nommé sept des neuf juges de la Cour suprême du Canada.

Sa précédente nomination en novembre dernier, celle de la juge Suzanne Côté, avait mis fin à plus d'une année de controverse sur la composition du plus haut tribunal. La proposition initiale du juge Marc Nadon par M. Harper pour le siège vacant du Québec - la province en compte trois - avait été contestée et ultimement rejetée comme anticonstitutionnelle par la Cour suprême elle-même.

«Le juge Brown apporte à la Cour sa vaste expérience comme professeur de droit et comme expert en droit, comme avocat, comme juge de première instance et de cour d'appel. Sa nomination est l'aboutissement de vastes consultations auprès de membres réputés du milieu juridique et nous sommes confiants qu'il sera un atout solide pour le plus haut tribunal du Canada», a dit le premier ministre, lundi, par communiqué.

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