Légère hausse des plaintes à l’ombudsman de Montréal

Des moisissures, des rongeurs, des insectes et de l’insalubrité générale, mais aussi des problèmes de pistes cyclables, de bruit et de communication. C’est là un tour d’horizon des 1966 dossiers traités par l’ombudsman de Montréal en 2019.

Le rapport de l’ombudsman a été officiellement déposé lundi lors de l’assemblée du conseil municipal, qui s’est déroulée à 100 % de façon virtuelle. On note dans le rapport signé par M^e Johanne Savard une augmentation de 105 nouvelles demandes par rapport à l’année précédente, pour un total de 1910 demandes. De ce nombre, 259 enquêtes ont été lancées et se sont ajoutées aux 56 qui étaient déjà en cours.

« On est toujours en augmentation constante. Cela s’explique entre autres choses par la connaissance de la fonction de notre bureau. Ce qui a le plus d’impact, c’est le bouche-à-oreille », a affirmé M^e Savard lors d’un entretien téléphonique avec La Presse.

D’ailleurs, les nouvelles plaintes ont été traitées et fermées en 2019 dans un délai moyen de 6 jours ouvrables. Quant aux enquêtes ouvertes l’année dernière, elles ont été complétées dans un délai moyen de 62 jours ouvrables. À cet égard, M^e Savard souligne l’excellente collaboration des employés municipaux pour trouver des solutions aux problèmes soulevés.

Et ces problèmes sont de tous ordres. Par exemple, l’ombudsman a obtenu un règlement en faveur d’un citoyen que l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal avait banni indéfiniment de ses plateformes Twitter et Facebook. Le citoyen qui intervenait régulièrement sur les médias sociaux pour critiquer les décisions politiques de l’administration du maire de l’arrondissement d’alors, Luc Ferrandez, a suscité la colère lorsqu’il a publié sur sa page Facebook personnelle un échange courriel avec une conseillère politique de M. Ferrandez.

« Ç’a été un dossier complexe parce qu’il s’agit de droit nouveau. Finalement, on a convaincu l’arrondissement de réintégrer le citoyen puisque la liberté d’expression était en jeu et qu’on ne peut pas interdire les commentaires parce qu’ils ne nous plaisent pas politiquement, surtout quand ils sont faits poliment », a indiqué M^e Savard.

L’arrondissement le plus souvent interpellé est Ville-Marie avec 99 plaintes qui ont entraîné 8 enquêtes approfondies et 9 enquêtes sommaires. Suit l’arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce concerné par 88 plaintes. Ces dossiers ont mené à 13 enquêtes approfondies et 2 autres de nature sommaire.

Pour ce qui est de l’actuelle pandémie de COVID-19, M^e Savard a indiqué que le bureau de l’ombudsman avait reçu plusieurs demandes d’informations au cours des dernières semaines. Aucune plainte quant à la gestion de la crise n’a toutefois été déposée jusqu’à présent.

Passage du flambeau

Ce rapport sera le dernier de M^e Johanne Savard qui a annoncé l’automne dernier qu’elle prendra sa retraite en 2020. Elle entend demeurer en poste jusqu’à ce qu’un successeur sera désigné.

« L’avantage du confinement, c’est qu’on traite un peu moins de dossiers alors nous avons le temps de mettre à jour tous ceux qui étaient ouverts. Tout le rattrapage sera fait. Je prépare d’ailleurs un guide pour le prochain ou la prochaine ombudsman qui va hériter d’un bureau prêt à fonctionner, où rien du passé n’aura été accumulé », a-t-elle souligné.

Cette dernière prépare également des suggestions qu’elle entend soumettre à l’administration municipale pour améliorer la portée de l’ombudsman. Elle n’en a pas précisé la nature. Soulignons toutefois que les décisions du conseil d’agglomération de Montréal ne sont pas assujetties aux décisions de l’ombudsman.

M^e Savard est en poste depuis 2003 au moment de la création du bureau de l’ombudsman. Au fil des années, 23 000 dossiers ont été traités. Le recours à l’ombudsman est gratuit pour les citoyens.