Autre saga judiciaire qui semble vouloir naître entre une municipalité et une entreprise que l'on accuse de nuire, par ses activités, à la qualité de vie des citoyens.
Autre saga judiciaire qui semble vouloir naître entre une municipalité et une entreprise que l'on accuse de nuire, par ses activités, à la qualité de vie des citoyens.
Le litige entre la municipalité de L'Ange-Gardien et la compagnie Les Composts du Québec présente en effet des similitudes avec d'autres dossiers (dépotoir Cantley notamment) où l'on réclame aussi la cessation des activités.
Dans une procédure inscrite devant la Cour supérieure, la municipalité requiert du tribunal l'émission d'une injonction interlocutoire et aussi permanente exigeant que la compagnie Les Composts du Québec cesse d'émettre des odeurs nauséabondes en provenance de l'usine de compostage qu'elle opère au 728, chemin Filion.
Au cas où la défenderesse ne serait pas en mesure de cesser les émanations, L'Ange-Gardien soumet que Les Composts du Québec devrait tout simplement cesser les opérations de l'usine du chemin Filion.
Les dirigeants de la municipalité soutiennent que la nature des matières compostables recueillies par l'usine a changé, amenant des odeurs nauséabondes (charogne, ammoniac, animaux morts, souffre et autres) qui émanent maintenant du site, portant ainsi atteinte à la qualité de l'environnement des résidants du secteur. "La description la plus précise des odeurs est l'équivalent de renifler l'intérieur d'un camion de vidanges par une chaude journée estivale", peut-on lire dans la requête.
Les odeurs désagréables émanant du site sont à ce point envahissantes, écrit-on, que des résidants ne peuvent plus jouir de leur terrasse extérieure et même de leur propriété, étant contraints à s'enfermer à l'intérieur, les fenêtres fermées.
Les dirigeants de L'Ange-Gardien rappellent qu'en septembre 1996, un juge de la Cour supérieure avait ordonné à la compagnie de cesser l'émission d'odeurs nauséabondes. Dans les mois suivants, la compagnie avait apporté certains correctifs avec le résultat que le tribunal avait par la suite autorisé la reprise des activités à condition qu'il n'y ait plus d'odeurs.
Les odeurs nauséabondes étant de retour, la municipalité revient donc à la charge soulignant au passage dans sa requête que les inspecteurs du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs du Québec ont été à même de constater la véracité des allégués des résidants et de la municipalité.
Selon le directeur général de la municipalité, Alain Descarreaux, la nature des résidus traités à l'usine a changé avec les années sans que les modifications nécessaires aient été apportées aux permis requis.
L'usine accepterait maintenant diverses matières fermentescibles, biosolides et autres entrant dans le procédé de compostage.
M. Descarreaux a rappelé que de nombreuses résidences ont été construites à proximité de l'usine alors que les résidants du secteur doivent en plus conjuguer avec la présence voisine d'une carrière avec laquelle la municipalité est aussi en brouille.