Après deux des plus grands gestionnaires d’actifs au pays, c’est au tour de Desjardins d’être menacé de poursuite pour des frais de gestion de certains fonds d’actions canadiennes jugés « déraisonnables ».

Richard Dufour Richard Dufour
La Presse

Une demande d’autorisation d’action collective a été déposée mercredi en Cour supérieure du Québec contre Desjardins Société de placement, la Fiducie Desjardins et la Fédération des caisses Desjardins du Québec.

La demande présentée au nom d’Omid Zahedi Niaki — un Montréalais client chez Desjardins — allègue que des frais « injustifiés » ont été imposés depuis 2005, ce qui a « significativement » amputé le rendement des épargnants.

Le document juridique tourne les projecteurs sur une stratégie connue dans le jargon financier sous le nom de closet indexing (gestion indicielle déguisée). Cette stratégie d’investissement passif consiste à suivre de près ou reproduire — et non pas dépasser — un indice de référence.

« On reproche des manquements sur le plan des obligations fiduciaires », explique l’avocat au dossier Jean-Philippe Caron, du cabinet Calex.

« On donne l’impression que l’argent des épargnants est investi dans des fonds activement gérés, alors que dans les faits, il s’agit de fonds calqués sur des indices. Mais on facture des frais de gestion de 2 % plutôt que des frais de 0,25 % à 0,5 %, ce qui est la moyenne habituellement pour des fonds communs négociés en Bourse », ajoute-t-il.

« Pour donner l’impression que le fonds était activement géré, [les gestionnaires] ont multiplié les transactions sur certains titres, ce qui a fait augmenter artificiellement les frais de transactions. »

L’avocat Jean-Philippe Caron estime que des dizaines de milliers d’épargnants ont pu être lésés depuis 2005 et qu’il est plausible de croire que ce dossier (dommages punitifs, frais de gestion excédentaires, etc.) pourrait coûter à Desjardins « plusieurs centaines de millions de dollars ».

« Il est encore trop tôt pour déterminer le montant. C’est le genre de preuve qui doit faire l’objet d’un rapport d’expertise d’actuaires lors d’un procès une fois que l’action est autorisée », précise-t-il.

L’avocat soutient que Desjardins a l’obligation de remplir un prospectus simplifié auprès de l’Autorité des marchés financiers et que le prospectus n’inclut pas toutes les informations qui doivent être divulguées à l’épargnant afin de lui permettre de prendre une décision éclairée pour ses placements et de maximiser son rendement.

Desjardins n’a pas souhaité réagir, affirmant que le dossier est « judiciarisé » et que la demande « vient tout juste d’être déposée ».

Des causes semblables ailleurs au pays

Des causes semblables de frais de gestion non divulgués, également associées à du closet indexing, cheminent actuellement ailleurs au pays. En Colombie-Britannique, un juge vient d’autoriser une action contre RBC Gestion mondiale d’actifs, alors qu’une démarche identique a été autorisée en juillet dernier dans cette province contre Gestion de placements TD.

En septembre dernier, Desjardins Société de placement avait annoncé une réduction des frais de gestion allant jusqu’à 20 points de base pour certaines catégories de parts de 39 fonds Desjardins. La direction avait alors indiqué que ces changements reflétaient un « engagement à offrir des fonds d’investissement à gestion active à des prix compétitifs avec un accès à des gestionnaires de portefeuille de classe mondiale ».

L’actif sous gestion chez Desjardins Société de placement dépasse la barre des 40 milliards de dollars.