Un entraîneur de baseball mineur de l’ouest de Montréal accusé d’avoir agressé sexuellement un garçon de 10 ans a bien failli s’en tirer en raison des longs délais pour la tenue de son procès. La requête Jordan de Robert Litvack a été rejetée de justesse jeudi. Une question d’à peine quelques jours.

Le procès de l’homme de 44 ans est donc toujours prévu au palais de justice de Montréal en juillet prochain. Robert Litvack fait face à des chefs de contacts sexuels sur un mineur et d’agression sexuelle. Il s’en serait pris à un garçon de 10 ans à qui il donnait des cours particuliers.

Les faits détaillés pendant l’enquête préliminaire sont frappés par une ordonnance de non-publication.

Robert Litvack était une figure connue du sport amateur dans l’ouest de Montréal. Il a en effet été entraîneur de baseball dans la région du lac Saint-Louis et administrateur pour l’Organisation du baseball de la région du Lac Saint-Louis entre 2008 et 2021. Aussi, il a été entraîneur pour l’Association de hockey mineur de Dollard-des-Ormeaux pendant une dizaine d’années, jusqu’en 2017.

Dans l’arrêt Jordan, la Cour suprême a fixé à 30 mois le plafond des délais raisonnables lorsqu’il y a une enquête préliminaire, à moins de circonstances exceptionnelles. Les délais imputables à la défense doivent toutefois être retranchés.

Ici, la défense estimait que les délais de 38 mois entre l’accusation en mai 2021 et la fin prévue du procès en juillet 2024 surpassaient les délais Jordan. C’est seulement en mai 2023 que le procès a été fixé. Et les seules dates disponibles étaient alors 14 mois plus tard en raison des délais institutionnels importants à l’époque au palais de justice de Montréal.

Toutefois, le juge Jean-Jacques Gagné a imputé à la défense certains délais ici et là. Il a aussi refusé de calculer les délibérations du juge de l’enquête préliminaire parmi les délais.

Ainsi, le juge Gagné a conclu que les délais réels étaient de 29,6 mois, donc tout juste en deçà du plafond Jordan de 30 mois. Onze jours cruciaux. Autrement, Robert Litvack aurait bénéficié d’un arrêt du processus judiciaire, sans avoir été jugé dans un procès.

Me Camille Boucher représente le ministère public, alors que Me Claudel Nepton défend l’accusé.