(Ottawa) L’ombudsman des contribuables François Boileau examinera les préoccupations soulevées par certains organismes de bienfaisance musulmans se disant ciblés par l’Agence du revenu du Canada (ARC).
Boileau dit vouloir s’assurer que les organismes de bienfaisance dirigés par des musulmans ou des communautés racialisées reçoivent la même qualité de service de l’ARC.
L’ombudsman invitera ces organismes à partager leurs expériences avec l’ARC et étudiera la documentation de l’agence à ce sujet.
M. Boileau dit qu’il fera une mise à jour de ses constatations à la ministre du Revenu d’ici le 1 janvier 2022.
En juillet, près de 100 organisations musulmanes et groupes de la société civile avaient transmis une lettre au premier ministre fédéral Justin Trudeau l’enjoignant à réformer l’Agence du revenu du Canada, qu’ils accusaient de cibler de manière injuste les organismes de bienfaisance musulmans.
La coalition avait demandé au gouvernement d’annuler la décision de l’ARC de suspendre la capacité de l’organisme de bienfaisance musulman Human Concern International à remettre des reçus fiscaux.
HCI, un organisme de bienfaisance enregistré depuis 1983, a fourni une aide humanitaire et du soutien au développement à des dizaines de millions d’individus et de familles à travers le monde.
La ministre du Revenu, Diane Lebouthillier a déclaré, lors du dernier Sommet national sur l’islamophobie, que le racisme et la discrimination systémique sont des enjeux importants que l’Agence du revenu du Canada (ARC) prend très au sérieux.
Elle s’était alors engagée à demander à l’ombudsman des contribuables de faire un examen systémique sur les inquiétudes des organismes musulmans.
Mme Lebouthillier a aussi promis de nommer un musulman à un comité consultatif sur les organismes de bienfaisance.