Ce n'est encore qu'un projet. Mais Québec songe instaurer un système de «redevance-remise» inspiré du bonus-malus français à l'achat des véhicules en fonction de leur degré de pollution.
L'Agence de l'Efficacité Énergétique (AEÉ), maître d'oeuvre de ce projet, amorcera sous peu sa réflexion sur la faisabilité d'un tel projet et soumettra ensuite son rapport au gouvernement. Les conclusions de l'AEÉ ne se transposeront pas en législation, mais il est clair que son verdict aura du poids auprès des élus.
Reposant sur un système de carotte et de bâton fiscal, le mécanisme récompensera financièrement les acheteurs de véhicules éco-énergétiques et pénalisera les acquéreurs de véhicules polluants.
Pour le moment, l'AEÉ n'a pas encore défini de barèmes précis, à savoir si elle définira des catégories en fonction de la consommation d'essence, des émanations polluantes ou encore de la cylindrée. Actuellement, tout est sur la table. Seule certitude, l'AEÉ compte prendre le bonus-malus français pour modèle, lequel s'articule autour d'un système de taxation à géométrie variable.
En effet, un bonus est versé au moment de la première immatriculation à l'acquéreur d'une voiture émettant moins de 130 grammes de CO2/km, mais pénalise tous ceux qui se procurent un véhicule dont les émissions sont supérieures à 160 grammes de CO2/km (voir notre tableau ci-bas).
Qualifié de mesure fiscale verte incitative, ce projet de l'AEÉ introduit selon plusieurs, le véritable prix écologique lié à l'utilisation d'une automobile.
Le modèle français
Bonus
Moins de 60 g/Co2/km : 5 000 Euros (environ 7 500 $)
Moins de 100 g/Co2/km : 1000 Euros (environ 1500 $)
101 à 120 g/Co2/km : 700 Euros (environ 1000 $)
121 à 130 g/Co2/km : 200 Euros (environ 300 $)
Zone tampon
131 à 160 g/Co2/km : Aucun bonus, aucun malus
Malus
161 à 165 g/Co2/km : 200 Euros (environ 300 $)
166 à 200 g/Co2/km : 700 Euros (environ 1 000 $)
201 à 250 g/Co2/km : 1 600 Euros (environ 2 200 $)
251 g/Co2/km et plus : 2 600 Euros (environ 3 500 $)