Le Kijiji de la saisie

Vous cherchez une voiture d'occasion à prix d'aubaine ? Une télévision ? Un congélateur ? Un ensemble de salon ?

Bien sûr, vous pourriez dénicher tout cela sur Kijiji ou un autre site web de petites annonces qui fait le bonheur des amateurs de brocante. Mais je vous invite à jeter un coup d'oeil sur le tout nouveau site d'avis de vente aux enchères du ministère de la Justice.

Le « Registre des ventes » est issu de la réforme du Code de procédure civile dont plusieurs pans sont entrés en vigueur le 1er janvier. Désormais, tous les huissiers doivent inscrire au registre les ventes aux enchères de biens qu'ils ont saisis. Cela se produit lorsqu'un citoyen est condamné par les tribunaux, mais qu'il refuse de payer la somme due de son plein gré.

Jusqu'ici, les ventes sous contrôle de justice devaient être affichées dans les journaux. Mais ces avis publics n'étaient pas particulièrement invitants pour le grand public. Et l'espace manquait pour décrire convenablement tous les biens qui étaient mis en vente.

C'est pourquoi les ventes sous contrôle de justice n'attiraient pas grand monde, à part une poignée d'acheteurs quasi professionnels qui se partageaient les morceaux, avec les risques de collusion que ce genre d'écosystème fermé comporte.

En passant à l'ère électronique, le ministère de la Justice espère démocratiser les ventes sous contrôle de justice. Il souhaite attirer davantage de citoyens ordinaires, briser le cercle fermé des acheteurs... et faire monter les enchères.

Pour l'instant, on trouve seulement une quinzaine d'annonces, car le registre est entré en fonction mardi dernier. Mais tout de même, cela fait déjà quelques centaines de produits affichés.

Si vous êtes dans le coin de Ripon, en Outaouais, il y a plusieurs véhicules à vendre, dont une Ford Mustang beige.

À L'Île-Bizard, vous trouverez des divans, fauteuils, ordinateurs, tondeuses à gazon... de même qu'une Mini Cooper 2012 décapotable !

Et sur la rue Milton, à Montréal, vous verrez toutes sortes d'équipements de restauration à écouler : tables, chaises, frigo, machine à espresso, etc.

Le site web est tout à fait convivial. L'outil de recherche permet de fouiller le registre par mot clé ou en fonction de différentes catégories de biens : maison, auto, matériel électronique, meubles, etc.

Grâce au service de localisation, vous pouvez aussi afficher uniquement les biens qui seront vendus à une distance raisonnable de chez vous.

En cliquant sur les annonces, vous obtiendrez les détails sur chacun des produits mis en vente, et peut-être même des photos si les huissiers se donnent la peine de les ajouter. Si vous avez besoin de plus de renseignements, vous pourrez vous adresser directement à l'huissier dont les coordonnées figurent sur l'avis.

Toutefois, il faudra vous rendre sur place pour miser sur les biens : le registre ne fait qu'annoncer les ventes, mais les enchères se déroulent encore en chair et en os.

Québec a songé à procéder aux enchères directement sur l'internet. « Ça pourrait se faire. Mais on n'est pas encore rendu là », m'a confié Charles Dorion, avocat et porte-parole du ministère de la Justice.

Pour l'instant, donc, vous devrez vous rendre sur les lieux de la saisie pour participer aux enchères. Coeurs sensibles s'abstenir. Certains consommateurs ne voudront peut-être pas passer pour des vautours aux yeux de la personne qui se fait dépouiller de ses biens. D'ailleurs, il arrive parfois que l'huissier doive demander le renfort des policiers pour réaliser la vente sans anicroche. Mais rassurez-vous, c'est vraiment très rare.

Par contre, il est très fréquent que l'encan tombe à l'eau juste avant la date prévue. « Dans la majorité des cas, les personnes saisies finissent par payer à la dernière seconde, pour éviter que leurs biens soient vendus aux enchères », m'a expliqué André Bizier, président de la Chambre des huissiers de justice du Québec.

Il est donc crucial de vérifier si la vente a toujours lieu juste avant de vous déplacer.

Sachez aussi que certains biens, comme les articles de cuisine, sont vendus en lot, afin de simplifier le processus. Si vous cherchez seulement une spatule ou un chaudron, ce n'est pas l'endroit idéal.

Ah oui, j'oubliais, ayez dans vos poches assez d'argent comptant, parfois le seul mode de paiement accepté. En passant, il n'y a pas de taxes sur les ventes sous contrôle de justice. Ni TPS. Ni TVQ. Rien. Ça vous fait économiser 15 % en partant.

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Le Registre des ventes: https://www.registredesventes.justice.gouv.qc.ca/




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