L'Autorité des marchés financiers (AMF) intente une poursuite pénale contre trois individus, dont l'un d'eux, Pierre-Michel Combaluzier, est un fanatique de Napoléon Bonaparte.
Pierre-Michel Combaluzier, de même que Paul Dénommée et Normand Tétrault se voient réclamer une amende globale de 130 000$. Les 128 chefs d'accusation portent sur la pratique illégale de courtier et la collecte de fonds sans prospectus.
Selon l'AMF, des investisseurs auraient été sollicités afin d'investir dans des projets immobiliers ou dans des banques à l'international, entre autres, sous promesse de rendement allant de 12 à 60 % par année. D'autres auraient investi dans deux compagnies, First Imperial Mint et Échanges Napoléon, «par le biais de conventions de participation en vue d'une avance de fonds d'opérations sous forme d'actions, d'ententes de prêts ou de conventions de placements privés».
Combaluzier a été mêlé aux problèmes de l'avocat Dany Perras, il y a trois ans. Perras a démissionné du Barreau du Québec le 19 octobre 2011, rappelons-le, après que des clients se furent plaints d'être incapables de récupérer les fonds versés dans son compte en fidéicommis. Perras a par la suite fait faillite, en février 2012, au terme des requêtes de deux clients qui l'accusaient d'avoir monté une fraude «à la Ponzi». Une trentaine de créanciers réclamaient plus de 7 millions.
Une partie des sommes des clients de Perras, soit environ 2,6 millions, auraient été versés aux entreprises de M. Combaluzier. Aux dernières nouvelles, Combaluzier était en Suisse.