Mike Ward pourra en appeler du jugement qui l'a condamné à payer des dommages à Jérémy Gabriel et à sa mère, a décidé la juge de la Cour d'appel Manon Savard, ce matin.
Me Julius Grey, qui représente l'humoriste a fait valoir que cette cause présentait un aspect nouveau qui n'avait jamais été tranché par la Cour. L'avocate Marie Dominique, qui représente la Commission des droits de la personne et de la jeunesse, estimait pour sa part que le jugement était clair, raisonnable et qu'il n'y avait nul besoin qu'il soit soumis à la Cour d'appel.
Après un bref délibéré, la juge Manon Savard est revenue et a accordé la requête de Me Grey, tout en précisant qu'on ne pouvait présumer du sort éventuel de l'appel. La cause sera donc soumise à un panel de trois juges, à un moment qui n'est pas encore déterminé.
Me Grey s'est dit très content que la permission d'appeler ait été accordée. Cela confirme que les arguments soulevés méritent l'attention de trois juges.
L'enjeu principal, selon Me Grey, est de connaître l'interprétation de la Cour au sujet de la liberté artistique dans la liberté d'expression. Il considère que les tribunaux ont toujours donné une interprétation large de la liberté politique dans la liberté d'expression, qui permet de dire: à bas le gouvernement. Il pense que la liberté artistique est aussi importante que la liberté politique.
«Il y a également l'importance de la liberté d'expression en général, et la nature des dommages punitifs et exemplaires, alors que Mike Ward croit honnêtement qu'il a le droit de dire ce qu'il a dit», a fait valoir Me Grey, en sortant de l'audience.
Rappelons que l'humoriste avait tenu des propos que la Cour supérieure a jugés discriminatoires à l'égard de Jérémy Gabriel, qui est atteint du syndrome Treacher Collins. Celui que l'on surnommait «le petit Jérémy» s'était fait connaître en chantant pour le pape Benoît XVI, à Rome, en 2006.