MBAM: le C.A. refuse de convoquer une assemblée extraordinaire

La saga entourant le congédiement de la directrice générale et conservatrice en chef du Musée des beaux-arts de Montréal (MBAM), Nathalie Bondil, se poursuit. La Presse a appris que le conseil d’administration du MBAM ne répondrait pas à la demande de membres de la Corporation du Musée de convoquer une assemblée extraordinaire.

« Après analyse de la Pétition en consultation avec les conseillers juridiques du Musée, le conseil d’administration a décidé qu’il ne peut exercer sa discrétion de convoquer une assemblée spéciale puisque la proposition présentée dans la Pétition est irrecevable en vertu de la loi constitutive du Musée et de son règlement d’application », a indiqué le président du C.A., Michel de la Chenelière, en début de semaine, dans une lettre que La Presse a obtenue.

Une centaine de membres de la Corporation du Musée demandaient entre autres que soit débattue la révocation des mandats de 11 membres du conseil d’administration, y compris celui de son président, Michel de la Chenelière.

Selon leur lecture du Règlement sur l’administration générale du Musée des beaux-arts de Montréal, le C.A. était pourtant dans l’obligation de tenir une telle assemblée dans la mesure où elle était réclamée (par écrit) par plus de 100 membres. Or, 105 membres ont signé ladite lettre.

Mais le C.A. ne l’entend pas ainsi. « Le processus d’élection des administrateurs du Musée est encadré de façon précise et ne permet pas la présentation de candidatures et l’élection d’administrateurs lors d’une assemblée spéciale des membres », écrit Michel de la Chenelière au nom du conseil d’administration, qui accuse les auteurs de la lettre d’avoir rédigé ce texte « en fonction d’informations juridiquement inexactes ».

Alors que la ministre de la Culture et des Communications du Québec a décidé de confier à une firme indépendante le mandat d’examiner la gouvernance du musée, le C.A. reproche aux membres de la Corporation de vouloir « régler la question de la gouvernance avant même que les conclusions de l’examen indépendant ne soient rendues ».

Un débat qui s’envenime

Dans une réponse adressée au président Michel de la Chenelière et datée du 4 août, que La Presse a également obtenue, les membres de la Corporation n’en démordent pas : « Le règlement d’application […] prévoit la possibilité de convoquer une assemblée spéciale des membres du Musée sur demande écrite de 100 membres, écrivent-ils. [Il] exige que les sujets qui seront soumis aux membres, lors cette assemblée spéciale, soient indiqués dans la demande. Ainsi, ce règlement ne limite d’aucune façon les sujets sur lesquels l’assemblée spéciale pourra porter. »

« Le règlement d’application prévoit que les membres du conseil d’administration sont élus par les membres du Musée lors de l’assemblée générale. Il est de jurisprudence constante que le pouvoir de nommer comprend celui de démettre », ajoutent-ils.

Dans sa lettre, le conseil d’administration signale que certains signataires de la lettre n’avaient pas compris qu’elle visait à destituer et à remplacer 11 des administrateurs élus par l’assemblée générale. « Ces personnes ont […] fait valoir qu’elles n’auraient jamais signé la Pétition si elles en avaient bien compris la finalité », écrit-il.

Seuls trois signataires entrent dans cette catégorie, répliquent les membres, précisant que « leurs noms ont été retirés de la liste des signatures » et que « ceux-ci en ont été avisés ».

Vers une audition devant les tribunaux ?

Les membres concluent leur missive en mettant en garde le président du C.A. s’il procédait à toute nouvelle embauche dans le but de remplacer M^me Bondil, dans la mesure où une enquête sur la gouvernance du Musée est en cours.

Ils demandent au conseil d’administration de « reconsidérer » sa décision de refuser de convoquer une assemblée extraordinaire des membres du Musée. « Nous vous soumettons qu’une assemblée spéciale des membres du Musée est préférable à une audition devant les tribunaux », écrivent-ils.

Joints par La Presse, le Musée et son conseil d’administration n’ont pas souhaité réagir à la réplique des membres.