Autre chapitre dans le feuilleton de la firme des fonds frauduleux Norshield, qui dure depuis des années et qui a fait perdre près d'un demi-milliard de dollars à plusieurs centaines d'investisseurs.

Cette fois, la Banque Royale [[|ticker sym='T.RY'|]], est ciblée par un recours collectif de plus de 150 millions de dollars de la part de particuliers investisseurs dans les fonds Olympus de Norshield, qui se sont révélés une fraude à la Ponzi.

Le recours collectif a été autorisé vendredi dernier par un juge de la Cour supérieure, quatre ans après le dépôt d'une première requête.

Le recours autorisé regroupe quelque 1500 particuliers investisseurs d'un peu partout au Canada qui avaient des parts dans les fonds Olympus entre juin 1999 et juin 2005.

Depuis ce temps, la fraude de Norshield et ses ramifications offshore ont fait l'objet d'enquêtes par diverses instances, et ses dirigeants, dont John Xanthoudakis, ont été sanctionnés.

Ce que l'on reproche à la Banque Royale, c'est qu'elle aurait été négligente dans sa surveillance des activités et des états financiers de Norshield alors qu'elle lui fournissait des services de financement et de transferts de fonds.

Selon le recours collectif, la Royale aurait prêté jusqu'à 353 millions à Norshield durant ces années de stratagème. La Royale aurait aussi participé à des activités transactionnelles impliquant les fonds Olympus, allant jusqu'à les inclure dans certains de ses produits de placement à capital garanti.

Or, selon les enquêtes chez Norshield, ces prêts de la Royale auraient servi à gonfler l'actif des fonds Olympus. Ils auraient aussi permis de masquer les transferts de fonds chez Norshield dans son stratagème à la Ponzi.

«Les services financiers à Norshield étaient tellement payants pour la Royale qu'elle a fermé les yeux sur ce qui s'y passait réellement, autant les transferts entre les fonds que les trous dans les bilans des fonds Olympus», a résumé l'avocat Normand Painchaud, de Montréal. Il travaille pour la première requérante du recours, Sheila Calder.

150 millions pour la Royale

Selon le recours, la Royale aurait encaissé 53 millions US en honoraires lors de ces prêts à Norshield. Se seraient ajoutés des dizaines de millions de dollars en revenus d'intérêt, ainsi qu'en frais de gestion des fonds Olympus.

Selon M. Painchaud, les revenus totaux de la Royale en quelques années chez Nordshield auraient dépassé les 150 millions. «C'est un montant qui est proche des 159 millions perdus par les 1500 investisseurs floués dans les fonds Olympus, et dont 9 millions ont été assumés l'an dernier par la firme comptable KPMG», a-t-il indiqué à La Presse.

Dans son autorisation du recours collectif, le juge Marc De Wever invoque ces faits allégués comme des motifs suffisants pour des soupçons de «faute» et de «dommages causés» par la Royale.

Selon le juge, la Cour devra maintenant déterminer si la Royale avait «une obligation de réviser et d'enquêter la structure financière de Norshield» et, par conséquent, «déterminer si elle a commis une faute ou non».

Après son autorisation, ce recours collectif sera l'objet d'un avis public au cours des prochaines semaines afin de compléter le groupe des investisseurs floués. La suite en cour est prévue pour dans un an, à l'automne 2014, après les diverses démarches juridiques et interviews de témoins.

Appelée à commenter l'affaire, la Banque Royale a fait valoir par son porte-parole, Raymond Chouinard, qu'elle «réfute complètement les allégations formulées dans ce recours collectif et a l'intention de se défendre vigoureusement devant les tribunaux. Ces réclamations sont sans fondement et elles ne reposent sur aucun fait».