Claude Robinson a reçu une bonne nouvelle et une mauvaise, mercredi.

Mis à jour le 21 juill. 2011
Caroline Touzin
Caroline Touzin LA PRESSE

La Cour d'appel a confirmé que Cinar, France Animation et le distributeur Ravensburger avaient bel et bien plagié l'oeuvre du créateur montréalais. Mais elle a aussi réduit presque de moitié les dommages que devront lui verser ceux qui ont plagié son oeuvre.

Indice d'un choc à absorber pour le créateur ? Ni M. Robinson ni ses avocates du cabinet Gowling Lafleur Henderson n'ont voulu commenter l'affaire, mercredi, alors qu'ils avaient été prompts à réagir à la suite de leur victoire en Cour supérieure.

En août 2009, au terme d'une bataille juridique de 14 ans qui a coûté 2,4 millions de dollars en frais d'avocats à Claude Robinson, le juge Claude Auclair, de la Cour supérieure, a conclu que Robinson Sucroë, série coproduite par Cinar et France Animation, était bien une copie du projet original de M. Robinson. Il a donc condamné Cinar et son cofondateur Ronald Weinberg, France Animation et son principal dirigeant, Christian Davin, ainsi que Christophe Izard (auteur de Robinson Sucroë) et Ravensburger à payer 5,2 millions de dollars à Claude Robinson.

Mercredi, dans une décision écrite de 67 pages, les juges Benoît Morin, France Thibault et François Doyon de la Cour d'appel ont révisé les dommages à la baisse pour les établir à 2,7 millions, dont 1,5 million pour les frais d'avocat. Ils se sont ainsi rendus aux arguments de Cinar, de France Animation et de Ravensburger, qui soutenaient que le juge Auclair n'avait pas tenu compte de leurs dépenses et de leurs investissements dans son calcul des profits.

La Cour d'appel a également donné raison aux coproducteurs et au distributeur quant aux dommages punitifs. La somme accordée par le juge Auclair était «nettement exagérée», selon la Cour d'appel. La valeur des dommages psychologiques subis par M. Robinson a notamment été réévaluée à la baisse, passant de 400 000 $ à 121 350 $.

Victoire en matière de droit d'auteur

La Cour d'appel condamne tout de même la conduite de Cinar, du couple Weinberg-Charest et de Christophe Izard. Ils ont «violé le droit d'auteur des intimés, en particulier celui de M. Robinson, de façon délibérée et intentionnelle», en plus d'adopter une «conduite mensongère lors du procès en refusant notamment de reconnaître l'évidence, c'est-à-dire qu'ils avaient eu accès à l'oeuvre de M. Robinson».

Selon les coproducteurs de Robinson Sucroë, le juge Auclair avait erré en droit en fondant sa décision sur le rapport d'expertise du sémiologue Claude Perraton, qui a relevé de nombreuses similitudes entre l'oeuvre de M. Robinson et celle du Français Christophe Izard.

Le juge aurait aussi dû s'attarder aux différences entre les deux oeuvres, selon les coproducteurs. La Cour d'appel a toutefois écarté ces arguments: «Les différences peuvent parfois être utilisées pour camoufler la contrefaçon, ce qui ne saurait la faire disparaître», soulignent les trois juges.

Ex-PDG de France Animation blanchi

De plus, la Cour d'appel blanchit le PDG de France Animation à l'époque où l'oeuvre de M. Robinson a été plagiée, Christian Davin.

Le juge Auclair avait conclu qu'il était «impossible» que Davin soit resté dans l'ignorance des manoeuvres de violation de droits d'auteur, tant par les relations qu'il entretenait avec Weinberg et Micheline Charest (cofondatrice de Cinar et femme de M. Weinberg, morte en 2004) que par son lien hiérarchique avec Izard.

Or, l'existence de cette relation avec le couple Weinberg-Charest et le fait qu'il était le patron d'Izard ne sont pas des preuves suffisantes pour conclure qu'il a autorisé le plagiat, estime la Cour d'appel. Sa portion des dommages à payer est ainsi annulée.

Une volte-face «surprenante»

Lors de l'appel, Cinar (aujourd'hui propriété de la firme torontoise Cookie Jar) a d'ailleurs tenté une nouvelle stratégie, soit de se dissocier des agissements du couple Weinberg-Charest en soutenant qu'elle avait été «victime» des actes frauduleux de ses administrateurs. «Cette volte-face surprend. Elle est même inacceptable dans les circonstances puisque ces trois défendeurs ont fait front commun en première instance», relève la Cour d'appel. D'autant plus que le couple Weinberg-Charest a agi ainsi non pas au détriment de Cinar, mais pour lui faire faire des profits.

Claude Robinson a soumis son oeuvre à Ronald Weinberg et Micheline Charest pour la première fois en février 1986. En octobre 1995, la copie de Cinar, baptisée Robinson Sucroë, était prête à être diffusée, mais Robinson a envoyé une mise en demeure à Cinar pour plagiat.

Mercredi, la Cour d'appel a réitéré l'ordonnance aux défendeurs de cesser de produire Robinson Sucroë. De plus, le juge déclare Robinson propriétaire de tous les exemplaires de Robinson Sucroë et de tous les originaux, dessins et bandes magnétiques. Ces documents doivent lui être remis dans les 60 jours.