La lutte contre l'effet de serre prend parfois des visages surprenants. Dans un nombre limité, mais croissant de villes américaines, elle adopte la forme de droits de mutation immobilière (communément appelés taxe de bienvenue) écolos, qui oblige les nouveaux propriétaires à mettre leur maison aux normes d'efficacité énergétique. Cette approche pourrait faire des petits au Canada, l'Ontario songeant à l'appliquer partiellement.
La lutte contre l'effet de serre prend parfois des visages surprenants. Dans un nombre limité, mais croissant de villes américaines, elle adopte la forme de droits de mutation immobilière (communément appelés taxe de bienvenue) écolos, qui oblige les nouveaux propriétaires à mettre leur maison aux normes d'efficacité énergétique. Cette approche pourrait faire des petits au Canada, l'Ontario songeant à l'appliquer partiellement.
Tout a commencé il y a 25 ans en Californie, à Berkeley. Un règlement municipal oblige depuis lors tout nouvel acquéreur à faire certaines améliorations comme l'isolation des chauffe-eau et des murs. «Nous avons resserré le règlement plusieurs fois depuis, mais nous avons l'impression de prêcher dans le désert», explique Cisco de Vries, chef de cabinet du maire de Berkeley. «San Francisco tente depuis quelques années de nous imiter, mais il y a beaucoup d'opposition, notamment chez les agents d'immeubles. Ils continuent d'ailleurs à contester notre règlement. Pourtant, on ne parle que de travaux de quelques milliers de dollars, en moyenne», a-t-il ajouté.
À l'autre bout du continent, Burlington, au Vermont, a adopté à la fin des années 90 un règlement similaire, qui ne vise cependant que les unités de location dont le chauffage est payé par le locataire. «Ce sont des logements où personne n'a vraiment avantage à investir en efficacité énergétique», indique Chris Burns, de Burlington Electric, un distributeur géré par la Ville. «Le propriétaire ne paie pas les factures de chauffage. Et le locataire ne restera pas assez longtemps pour voir les bénéfices d'un tel investissement. Si on y pense bien, c'est un règlement du même genre que ceux qui obligent les unités de location à avoir des détecteurs de fumée.»
Pas au menu au Québec
Au Québec, il n'existe pas de tels programmes, et ils ne sont pas au menu, indique Marie-Ève Roy, d'Équiterre. Mais l'Ontario jongle avec une loi provinciale qui obligerait les vendeurs de maisons à faire un bilan d'efficacité énergétique. Les rénovations ne seraient par contre pas obligatoires.
Le règlement n'a pas provoqué de hausse des loyers à Burlington, selon M. Burns. À Berkeley, environ 800 résidences par année sont soumises au règlement, qui a permis depuis 2001 d'amener 20 % des 24 000 résidences à respecter les normes d'efficacité énergétique.