La Cour de cassation a débouté jeudi la photographe Bettina Rheims et rendu définitive sa condamnation pour avoir utilisé dans l'un de ses clichés l'oeuvre d'un artiste-plasticien allemand, Jakob Gautel.
En juin 2006, la cour d'appel de Paris avait jugé Bettina Rheims coupable de contrefaçon et l'avait condamnée à verser 30 000 euros de dommages et intérêts à M. Gautel.
La photographe s'était alors pourvue en cassation, mais jeudi la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire a rejeté ce pourvoi.
L'affaire trouve son origine à l'hôpital psychiatrique de Ville-Evrard, en banlieue parisienne, devenu un lieu de création contemporaine particulièrement actif.
M. Gautel est l'auteur d'une oeuvre intitulée Paradis qu'il a créée pour une exposition organisée en 1990, en apposant le mot «Paradis», en lettres d'or, apparemment usées, au-dessus de la porte des toilettes de l'ancien dortoir des alcooliques de l'établissement.
Des photographies de cette oeuvre avaient ensuite été exposées lors d'une manifestation intitulée Parlez-moi d'amour.
Mais en 2002, M. Gautel a constaté que Bettina Rheims avait utilisé son oeuvre, sans son consentement, pour réaliser un triptyque intitulé La nouvelle Ève, exposé, offert à la vente dans une galerie d'art et reproduit dans un ouvrage édité chez Albin Michel.
Dans la décision rendue jeudi, la Cour de cassation a estimé que la cour d'appel avait justement considéré que l'oeuvre de M. Gautel, qui a consisté «à apposer un mot dans un lieu particulier en le détournant de son sens commun», était bien protégée par le droit d'auteur. À ce titre, Mme Rheims s'est bien rendue coupable de contrefaçon.