L'éditeur de logiciels américains Oracle a annoncé mardi soir dans un document de justice qu'il préférait l'organisation d'un nouveau procès contre son concurrent allemand SAP pour violation de droits d'auteur, plutôt que d'accepter qu'il soit condamné à 272 millions de dollars.
«Oracle n'a pas d'autres choix que de choisir un nouveau procès, car accepter (une décision de justice de septembre) forcerait Oracle à renoncer son droit à faire appel», a fait valoir le groupe californien.
SAP a protesté contre cette décision. «Nous regrettons qu'Oracle n'ait pas saisi l'occasion d'arriver à une solution équitable. Nous ferons tout notre possible pour que cette bataille judiciaire parvienne à une conclusion raisonnable», a réagi un porte-parole du groupe allemand.
Le 1er septembre, une juge fédérale américaine avait annulé la condamnation de SAP à payer 1,3 milliard de dollars à Oracle, jugeant ce montant «extrêmement excessif», et elle avait proposé une condamnation de 272 millions de dollars.
Le groupe américain avait immédiatement indiqué qu'il refuserait cette offre et qu'il avait «l'intention de continuer à réclamer l'ensemble des dommages (qu'il pensait) être dus à Oracle».
La procédure remonte à mars 2007 : Oracle avait porté plainte contre SAP et sa filiale américaine TomorrowNow, les accusant de vol à grande échelle de ses logiciels, de concurrence déloyale, de violation de la propriété intellectuelle, ainsi que de violation de contrat.
Au cours du procès, le patron d'Oracle, Larry Ellison, avait assuré aux jurés que le préjudice subi s'élevait à 4 milliards de dollars. Selon lui, TomorrowNow aurait permis à SAP de conquérir indûment 30 % de la clientèle de deux de ses filiales, PeopleSoft et J.D. Edwards, et 20 % de la clientèle d'une autre, Siebel Systems.
SAP avait reconnu que des irrégularités avaient été commises par TomorrowNow, qui a depuis été fermé, mais rejetait les accusations de vols de logiciels.
Le groupe allemand évaluait les dommages à quelques dizaines de millions de dollars.