Élisabeth II 1926-2022 Ce qui pourrait changer au Canada

La reine Élisabeth II est présente dans la vie des Canadiens depuis des décennies : son visage est gravé sur nos pièces de monnaie, il orne le billet de 20 $ et figure sur certains de nos timbres. Des bâtiments, des parcs, des montagnes et des îles portent son nom. Voici un aperçu de certaines des choses qui changeront – ou non – avec sa mort.

Prêter serment au roi

La mort de la reine Élisabeth II fait en sorte que les nouveaux citoyens canadiens doivent désormais prêter serment au roi. C’est l’un des nombreux changements que cette disparition entraîne dans les traditions et institutions canadiennes.

« On a prêté serment au roi », explique Youssef (prénom fictif), qui préférait ne pas donner son nom. Originaire du Maroc, il est devenu citoyen canadien peu après l’annonce de la mort de la reine jeudi.

Comme ces cérémonies se font actuellement en ligne, Youssef était chez lui, à Montréal, pour assister à la vidéoconférence, comme une centaine d’autres néo-Canadiens. Il avait invité des amis et de la famille pour l’occasion. C’est l’un de ses proches qui lui a appris la nouvelle.

La cérémonie n’a pas été perturbée, dit-il. Ça a été « très bien géré », et les responsables ont brièvement évoqué la disparition de la souveraine.

Jeudi soir, la Loi sur la citoyenneté telle qu’on pouvait la lire en ligne prévoyait toujours que les nouveaux citoyens jurent « fidélité et sincère allégeance à Sa Majesté la Reine Elizabeth Deux, Reine du Canada ». Mais les responsables de la cérémonie à laquelle assistait Youssef ont rapidement altéré le texte, de sorte qu’« on a fait juste répéter après le juge de la cérémonie, qui a prononcé le roi Charles III comme le nouveau roi du Canada », explique-t-il.

La monnaie

La Monnaie royale canadienne affirme que toutes les pièces gravées à l’effigie de la reine auront cours légal et resteront en circulation indéfiniment, tout comme les pièces de cinq cents à l’effigie de son père, le roi George VI. Au fur et à mesure que de nouvelles pièces seront produites, la Monnaie royale canadienne dit qu’il appartiendra au gouvernement du Canada de décider s’il convient de changer l’image sur l’avers (côté tête) des pièces, où la reine apparaît actuellement. La Banque du Canada affirme que l’actuel billet de 20 $ en polymère représentant la reine continuera de circuler pendant des années. Son image finira cependant par être remplacée par celle de son successeur.

Les timbres et les institutions

Postes Canada ne dit pas ce qu’il adviendra des timbres existants à l’effigie de la reine, mais continuera vraisemblablement d’accepter ceux utilisés après sa mort comme affranchissement légal. Quant à savoir si l’image du nouveau monarque apparaîtra sur les nouveaux timbres, Postes Canada s’en remet à son comité consultatif national. Celui-ci « évalue et détermine les éléments des émissions de timbres ». « Ces éléments ne sont divulgués qu’une fois que le timbre est annoncé publiquement », ajoute-t-on. Il n’y a pas de raison de supposer que les lieux et les organisations nommés en l’honneur de la reine changeront de nom. Après tout, de nombreux édifices, lieux et organismes au Canada continuent de porter le nom de la reine Victoria plus d’un siècle après sa mort. C’est toutefois le cas pour certains tribunaux provinciaux, qui passent du nom de « Cour du banc de la Reine » à « Cour du banc du Roi ». C’est notamment le cas en Alberta, où le changement avait été fait en ligne dès jeudi.

L’armée

Le Queen’s Own Rifles, le plus ancien régiment d’infanterie du Canada, ne changera pas de nom, qui est en fait en l’honneur de la reine Victoria. La mort de la reine Élisabeth aura cependant des répercussions sur plus d’une douzaine d’autres régiments, branches militaires et organisations militaires, dont la reine a été la cheffe titulaire ou la patronne. La reine Élisabeth a rempli ces rôles à titre personnel. Par conséquent, les titres « ne seront pas automatiquement transférés au nouveau souverain », indique le ministère de la Défense nationale. S’ils choisissent de nommer un nouveau colonel en chef ou patron, chaque régiment ou organisation devra soumettre une demande à cette fin. Selon le Ministère, la reine portait le même titre au sein de la branche juridique des Forces armées canadiennes et de la branche du Génie militaire canadien et elle était capitaine générale du Régiment royal de l’Artillerie canadienne. Elle est également marraine de plusieurs organisations liées à la marine.

Bientôt « Le Roi contre » ?

Depuis des décennies, c’est au nom de Sa Majesté la reine que les procureurs du pays intentent des poursuites en matière criminelle. Une expression qui sera appelée à changer avec le décès d’Élisabeth II et l’accession sur le trône du roi Charles III. Comme le Canada est une monarchie constitutionnelle, c’est un représentant de la Reine – et maintenant du Roi – qui sanctionne les lois. En outre, c’est par des pouvoirs dévolus par Sa Majesté que les procureurs déposent des accusations criminelles contre les citoyens. C’est pourquoi il est question de « La Reine contre X » pour décrire une cause criminelle. On utilise aussi communément l’expression « procureur de la Couronne » pour parler des procureurs aux poursuites criminelles et pénales.

Louis-Samuel Perron, La Presse