Le gouvernement Harper était à peine assermenté que déjà, le lobby de l'industrie du disque oeuvrait à Ottawa pour faire valoir son point de vue.
Le gouvernement Harper était à peine assermenté que déjà, le lobby de l'industrie du disque oeuvrait à Ottawa pour faire valoir son point de vue.
C'est ce qu'a découvert Michael Geist en faisant une demande à la Commission d'accès à l'information.
Ce professeur en droit à l'Université d'Ottawa a mis la main sur des documents et des courriels qui témoignent de rencontres entre des lobbyistes de l'Association de l'industrie canadienne de l'enregistrement (CRIA) et des représentants du ministère du Patrimoine.
Il craint maintenant qu'en cas de révision de la loi sur le droit d'auteur, seul le point de vue de l'industrie du disque ne soit pris en compte.
«J'ai obtenu environ 200 pages de documents, dit Michael Geist. Il y avait beaucoup de correspondance entre la CRIA et le gouvernement. Le niveau de coopération entre les deux était plutôt étonnant»
Un des courriels, dit-il, visait à planifier une rencontre de deux heures au ministère, laquelle allait être animée par des conférenciers partageant la position de la CRIA.
L'industrie canadienne de l'enregistrement aurait également fait part au gouvernement de son intention de demander une aide financière de 50 000$ pour réaliser une étude sur l'industrie musicale au pays.
Au ministère du Patrimoine canadien, on confirme qu'une rencontre entre des représentants de la CRIA et la ministre a eu lieu en mars.
«Cette rencontre a eu lieu dans le cadre de la révision des règlements des activités de télécommunications et de radiodiffusions, dit Véronique Bruneau, attachée de presse de la ministre Beverley Oda. Plusieurs organismes et artistes ont également été rencontrés.»
Selon une liste fournie à Technaute par le bureau de la ministre du Patrimoine, des membres des groupes Barenaked Ladies et Sloan ont été rencontrés, tout comme des représentants du Front des artistes canadiens et de la Songwriters Association of Canada.
Tous les groupes égaux?
Professeur de science politique à l'Université de Montréal, Denis Saint-Martin ne s'étonne pas que l'industrie du disque fasse du lobbying à Ottawa. Le seul fait que les activités de lobbying de la CRIA soient sorties au grand jour démontre que le processus est transparent, dit-il.
«Si vous êtes un petit joueur et que vous sentez que l'industrie musicale a beaucoup trop de voix, c'est su. Alors qu'auparavant, ça se serait fait en secret. La transparence force une espèce d'égalité dans la représentation.»
Michael Geist se demande si tous les groupes de pression auront leur mot à dire si la loi est révisée.
«Il y a tellement de groupes intéressés par cette question, dit-il. Reçoivent-ils le même genre d'attention? Est-ce que le gouvernement travaille avec eux pour organiser des rencontres? Les invite-t-il à dîner? Je penserais que non.»
À l'Université de Montréal, Denis Saint-Martin reconnaît que certains groupes de lobby sont plus puissants que d'autres.
«C'est à ce moment là que le gouvernement à une obligation de tendre la perche de façon un peu plus tenace aux groupes les plus faibles, dit-il. Eux aussi doivent faire entendre leur point de vue.»
Michael Geist partage cet avis.
«Bien sûr que les groupes de lobby font du lobbying, dit-il. Mais le gouvernement doit s'assurer d'avoir une perspective équilibrée et de ne pas favoriser un groupe. Ça envoie un mauvais message quand le gouvernement travaille main dans la main avec un groupe en particulier.»
Il a été impossible d'obtenir les commentaires de l'Association canadienne de l'industrie de l'enregistrement (CRIA) à ce sujet.
Aussi:
L'article de Michael Geist dans The Hill Times
Le site de de l'Association de l'industrie canadienne de l'enregistrement (CRIA)