Les poursuites s’accumulent contre l’Autorité des marchés financiers (AMF) dans la foulée de ses enquêtes pour délits d’initié liées à l’affaire Amaya. Après l’entrepreneur David Baazov le mois dernier, c’est au tour d’un investisseur montréalais ciblé par les enquêteurs de poursuivre l’organisme réglementaire.

Richard Dufour Richard Dufour
La Presse

Robert Sigal réclame 580 000 $ en dommages moraux, punitifs et matériels en son nom personnel ainsi qu’au nom de son entreprise RBM Industries. Le résidant de L’Île-Bizard évoque des « violations flagrantes d’informations privilégiées et confidentielles » ainsi que des perquisitions et saisies « déraisonnables et abusives ».

La requête déposée la semaine dernière en Cour supérieure soutient que la violation de ses droits par l’AMF lui a causé du stress, de l’anxiété et de l’angoisse.

L’AMF entend contester cette procédure. « Nous ne ferons aucun autre commentaire », a indiqué son porte-parole Sylvain Théberge.

Enquête abandonnée

Robert Sigal affirme avoir appris que l’AMF a commencé à s’intéresser à lui dès 2015. Il n’y a cependant jamais eu d’accusations à son endroit et l’enquête dont il était l’objet a été abandonnée l’année dernière.

Cette enquête portait sur de possibles délits d’initié survenus notamment en avril 2014 sur les titres d’Amaya (aujourd’hui Groupe Stars). Il était question de délit d’initié par RBM Industries, de tuyautage par David Baazov et de manipulation de marché par David Baazov, RBM et son président Robert Sigal.

Cette enquête, baptisée Cordon, évoluait en parallèle avec l’enquête ayant mené au procès de David Baazov. L’AMF avait tenté sans succès de faire condamner M. Baazov, notamment pour tuyautage, complot et manipulation de titres relativement à l’acquisition de PokerStars pour 5 milliards US il y a cinq ans, alors que M. Baazov dirigeait Amaya.

Le procès pour délit d’initié de David Baazov, l’un des plus importants du genre au Québec, a avorté en juin dernier après qu’un juge eut décrété l’arrêt du processus judiciaire. Le magistrat avait vivement critiqué l’AMF pour sa gestion de la preuve après que la défense s’est plainte que l’équité du procès était en péril.

L’an passé, une famille de l’arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce avait déposé une poursuite contre l’AMF liée à une perquisition qui aurait traumatisé les membres de la famille. L’opération de l’AMF effectuée dans le cadre de son enquête pour délit d’initié relativement à l’affaire Amaya aurait duré plus de six heures. — Avec Isabelle Ducas, La Presse