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HSBC Suisse au centre d'un vaste scandale de fraude fiscale

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Le secret bancaire en Suisse s'est réduit comme peau de chagrin ces dernières années, la pression sur les banques helvétiques s'étant fortement accrue, avec l'intensification par de nombreux gouvernements de la chasse à l'évasion fiscale.

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Nathalie OLOF-ORS, Marie-Noëlle BLESSIG
Agence France-Presse
Genève

La filiale suisse de la banque HSBC était lundi au centre d'un vaste scandale après que plusieurs journaux eurent assuré qu'elle avait aidé certains de ses clients, notamment de riches industriels et des personnalités politiques, à cacher des milliards de dollars pour leur éviter de payer des impôts.

Cette enquête, baptisée SwissLeaks, a été réalisée sur la base de fichiers de la banque HSBC Suisse, dont le siège est à Genève, volés en 2007 par un ancien employé de la banque, l'informaticien franco-italien Hervé Falciani.

Le journal Le Monde a eu accès en janvier 2014, à des centaines de milliers de données à déchiffrer, contenant des informations sur plus de 106 000 clients originaires d'environ 200 pays de la filiale suisse d'HSBC.

«Un soir, on a imprimé les fichiers. L'imprimante a explosé. On cumulait les centaines de pages», a raconté à l'AFP Fabrice Lhomme, l'un des journalistes du Monde qui ont travaillé sur ce dossier.

Le quotidien a collaboré avec un réseau mondial de 150 journalistes via un «forum crypté» pour percer à jour le système d'évasion fiscale orchestré par HSBC Suisse.

Concrètement, selon Le Monde, entre le 9 novembre 2006 et le 31 mars 2007, quelque 180,6 milliards d'euros ont transité sur des comptes d'HSBC à Genève, dissimulés, entre autres, derrière des structures offshore au Panama et dans les îles Vierges britanniques.

Les fichiers contiennent des informations personnelles sur les clients, les notes des banquiers, et les mouvements de compte.

A la suite de ces publications, des voix se sont élevées en Suisse pour réclamer des poursuites contre HSBC Suisse, jusqu'ici épargnée dans ce pays, alors que des enquêtes sont déjà ouvertes en Belgique et en France.

L'ouverture d'une enquête «serait la moindre des choses», a déclaré lundi Micheline Calmy-Rey, ancienne ministre socialiste du gouvernement suisse, d'après laquelle l'image de son pays a été sérieusement ternie par cette affaire.

En Belgique, un juge d'instruction qui avait inculpé HSBC Private Bank en novembre pour «fraude fiscale grave et blanchiment» a envisagé des mandats d'arrêt internationaux contre ses dirigeants, estimant qu'il était «à présent temps pour la banque de collaborer».

Hervé Falciani, l'ex-informaticien d'HSBC, a estimé de son côté que les «lanceurs d'alerte» devaient bénéficier de protections, et qu'à cette condition d'autres informateurs pourraient apparaître.

«Si l'on veut contrebalancer l'impunité, il faut aussi se donner les moyens de le faire», a-t-il déclaré à la chaîne suisse RTS.

HSBC reconnaît des «manquements» 

De son côté, la banque HSBC Suisse a affirmé à l'AFP que ces pratiques appartenaient «au passé». «Depuis 2008, HSBC a radicalement modifié sa stratégie», a-t-elle ajouté, reconnaissant avoir eu des «manquements» dans le passé.

Dans ces fichiers figurent les noms de Saoudiens, soupçonnés d'avoir financé Oussama Ben Laden dans les années 2000, de barons de la drogue, de trafiquants d'armes et de diamantaires véreux.

Selon HSBC Suisse, une nouvelle direction, mise en place après l'affaire du vol de données en 2007, «a procédé à un examen en profondeur des affaires, ce qui inclut des fermetures de comptes de clients qui ne correspondaient pas aux normes élevées de la banque, et la mise en place d'un système très poussé de contrôle interne».

La banque affirme avoir fait le ménage dans sa clientèle, et que les comptes gérés ne sont plus que 10.000, contre 30.000 il y a huit ans.

Les avoirs gérés par la banque ont aussi fondu, passant de 118 milliards de dollars à 68 milliards fin 2014.

Têtes couronnées et show-business 

Les noms des clients reproduits lundi dans la presse sont notamment ceux de vedettes du show-business, et de chefs d'entreprise ou de leurs héritiers.

Ces noms n'étaient connus jusqu'à présent que par la justice et quelques administrations fiscales, même si certains éléments avaient déjà filtré dans les médias.

En France, l'humoriste Gad Elmaleh est cité, pour avoir disposé d'un compte faiblement approvisionné à Genève, avec un peu plus de 80 000 euros entre 2006 et 2007. Selon les informations du Monde, il a régularisé sa situation auprès du fisc français.

Parmi les noms mentionnés dans les différents médias figurent notamment ceux des rois respectivement du Maroc Mohammed VI et de Jordanie Abdallah II.

Le journal suisse Le Temps met l'accent sur les personnalités politiquement exposées, évoquant entre autres Rami Makhlouf, cousin du président syrien Bachar al-Assad.

«HSBC Private Bank (Suisse) a continué d'offrir des services à des clients qui avaient été cités défavorablement par les Nations unies, dans des documents légaux et dans les médias pour leurs liens avec le trafic d'armes, les diamants de guerre ou la corruption», fustige de son côté le Consortium des journalistes d'investigation.

Le secret bancaire en Suisse s'est réduit comme peau de chagrin ces dernières années, la pression sur les banques helvétiques s'étant fortement accrue, avec l'intensification par de nombreux gouvernements de la chasse à l'évasion fiscale.

Une réunion du G20 a lieu lundi et mardi à Istanbul où se retrouvent des ministres des Finances et des dirigeants de banques centrales. Le G20 a fait de la lutte contre l'évasion et l'optimisation fiscales un de ses chevaux de batailles.




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